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DASCO 173 - Subvention à l’”Association Académie de musique des grandes écoles et universités (16e) pour l’organisation d’un concert au Cirque d’Hiver en avril 2008. M. Christophe GIRARD et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 décembre 2008.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 décembre 2008.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association Académie des grandes écoles et universités, dont le siège social est situé 17, rue de la Tour (16e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par M. Didier GUILLOT, au nom de la 7e Commission,
Délibère :
Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribuée à l'association Académie des grandes écoles et universités, dont le siège social est situé 17, rue de la Tour (16e) pour l'organisation d'un concert au Cirque d'Hiver en 2008.
Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, nature 6574 et ainsi répartie :
- rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 7.000 euros ;
- chapitre 65, rubrique 23, ligne VF80012 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Vie étudiante? pour un montant de 2.000 euros.
Déliberation
2008 DAC 537
Conseil municipal