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Subvention à l'Association des amis du choeur de l'Oratoire du Louvre (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 novembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 novembre 1999.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 19 octobre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association des amis du choeur de l'Oratoire du Louvre (1er) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 18 octobre 1999 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,
Délibère :
Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'Association des amis du choeur de l'Oratoire du Louvre (D00226), située 4, rue de l'Oratoire (1er), au titre de ses activités pour l'année 1999.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à l'article 6574, ligne : "Provision pour subventions - musique" (P009), rubrique 241, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.
Déliberation
1999 DAC 141
Conseil municipal