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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Société des amis d'Honoré de Balzac et de la maison de Balzac" (6e) une convention d'objectifs. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 mars 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 31 mars 2000.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Société des amis d'Honoré de Balzac et de la maison de Balzac" (6e) une convention d'objectifs ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,
Délibère :
M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Société des amis d'Honoré de Balzac et de la maison de Balzac", 45, rue de l'Abbé-Grégoire (6e) une convention d'objectifs, dont le texte est joint à la présente délibération.
Déliberation
2000 DAC 71
Conseil municipal