M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, président. - Nous passons à l'examen des v?ux non rattachés. Les v?ux référencés nos 45 et 45 bis sont relatifs au fonctionnement du stade Charléty et aux nuisances sonores. La parole est à Marie-José RAYMOND-ROSSI, pour deux minutes.

Mme Marie-José RAYMOND-ROSSI. - Par ce v?u, notre Conseil du 13e arrondissement tient à attirer votre attention sur les nuisances nées des activités qui se déroulent au stade Charléty, activités tant sportives que culturelles d'ailleurs.

Les riverains, depuis un certain temps, se plaignent de nuisances sonores importantes, le matin tôt comme le soir tard. Il ne s'agit pas, bien entendu, d'interdire les spectacles ou encore les matchs qui s?y déroulent, mais plutôt de mieux les encadrer.

Nous notons que les discussions avec la Mairie centrale ont déjà porté leurs fruits, mais il reste encore à avancer, à améliorer le "process" en cours. Cela veut dire, par exemple, empêcher des mises au point sonores le dimanche matin, ou réduire la pollution lumineuse le soir. Notre conseil d'arrondissement souhaite que des règles d'usage soient mieux respectées, que des horaires limites soient fixés et que des mesures de contrôle soient mises en place pour les manifestations les plus importantes. Enfin, il aimerait également qu'un calendrier qui recense les manifestations lui soit communiqué. Je vous remercie.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, président. - Merci beaucoup, Marie-José. Pour vous répondre, la parole est à Pierre RABADAN.

M. Pierre RABADAN, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire. Merci, chère Marie-José RAYMOND-ROSSI, de remonter ce v?u d'arrondissement. J'ai déjà eu l'occasion d'en parler à plusieurs reprises avec Aïmane BASSIOUNI et Jérôme COUMET pour aller dans le sens que vous avez dit, et je crois que nous avons partagé un certain nombre de débordements qui ne nous convenaient pas collectivement et qu'il fallait donc trouver un cadre mieux adapté et rassurer les gens qui ont pu subir des nuisances de manière très occasionnelle, parce que le stade Charléty est dédié, de mi-mai à mi-juin, à de l'événementiel comme on dit, à de l'accueil d'événements. Le reste du temps, c'est un stade consacré uniquement à la pratique sportive, pour des matchs de haut niveau masculins ou féminins, mais il n'y a pas d'événements. Sur cette petite période, il nous faut évidemment être plus stricts concernant les essais sonores, les tests. Il y a eu notamment un débordement majeur qui a posé beaucoup de problèmes aux habitants aux alentours. C'est pourquoi, dans le cadre d'un v?u de l'Exécutif, je vous propose que soit systématiquement informée en amont de la programmation événementielle, la mairie du 13e, plusieurs mois à l'avance, ce sur quoi nous nous engageons ; qu'aucune sonorisation ne soit mise en place pour des événements extrasportifs entre 22 heures et 9 heures du matin ; et que les organisateurs d'événements s'engagent sur des niveaux sonores en adéquation avec la préoccupation de la mairie d'arrondissement et de la mairie centrale. Ce que nous allons nous atteler à mieux encadrer et vérifier comme cela n'a pas pu être le cas sur un événement, parce que ce v?u fait suite en particulier à un débordement sur un événement qui a eu lieu il y a quelques semaines. Je crois que nous avons tous tiré le même constat, c'est pourquoi je vous appelle à retirer votre v?u au profit de celui de l'Exécutif. Je vous remercie.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, président. - Merci. Retirez-vous votre v?u n° 45 au profit du v?u n° 45 bis de l'Exécutif ?

Mme Marie-José RAYMOND-ROSSI. - Oui.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, président. - Une explication de vote de Jean-Baptiste OLIVIER.

M. Jean-Baptiste OLIVIER. - Vu que le v?u est retiré et que ce que vient de dire M. RABADAN me convient tout à fait, on va voter le v?u de l'Exécutif.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, président. - Merci.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de v?u est adopté. (2024, V. 124).