V - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'ouverture du centre d'accueil humanitaire de la porte de la Chapelle. VI - Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'accueil des réfugiés sur le territoire parisien.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous passons à la question suivante. En fait, il y a deux autres questions qui sont l'une posée par le groupe UDI - MODEM, et l'autre par le groupe Socialiste et Apparentés qui concerne l'accueil des réfugiés sur le territoire parisien.
Je propose de poser les questions et de demander à Dominique VERSINI de répondre conjointement à ces deux questions.
La parole est à Mme Olga JOHNSON pour la question d'actualité du groupe UDI - MODEM.
Mme Olga JOHNSON. - Merci, Madame la Maire.
Madame la Maire, Monsieur le Préfet de police, chers collègues.
Depuis juin 2015, la Ville de Paris connaît un afflux continu de migrants et de réfugiés à raison d'une cinquantaine par jour.
La Préfecture de police a procédé à 29 opérations de mise à l'abri et mobilisé 20.000 places d'hébergement pour ces migrants dont la plupart sont des demandeurs d'asile dans toute l'Ile-de-France. Mais depuis juin 2015, les campements sauvages se reforment après chaque mise à l'abri, laissant des hommes, des femmes et des enfants dans une situation indigne, inacceptable dans un pays d'accueil comme la France. Une situation insupportable pour les riverains.
Cet été, le groupe UDI - MODEM a soutenu sans réserve la proposition digne et responsable de la Ville de Paris de créer un centre humanitaire qui devrait ouvrir prochainement boulevard Ney pour accueillir 400 hommes, puis 600 à terme, ainsi qu'un deuxième centre à Ivry pour accueillir les femmes, les familles et les mineurs isolés.
En attendant son ouverture, les campements sauvages ne cessent de grossir : 2.000 personnes évacuées le 16 septembre dernier près de la station Stalingrad et plus de 3.500 personnes vendredi dernier.
Madame la Maire, Monsieur le Préfet de police, à peine dispersés, les migrants arrivent de nouveau chaque jour par dizaines aux abords de la station Stalingrad, de Château-Landon et du quai de Jemmapes. Ne pouvant se fixer sous la station Stalingrad en raison des barrières posées après l'évacuation de vendredi dernier, ils errent désormais dans le quartier sans hébergement, sans nulle part où aller.
Cette triste situation rappelle l'urgence de l'ouverture du centre boulevard Ney, mais aussi une fois le centre ouvert, l'urgence d'envoyer un signal très fort pour faire converger les migrants nouveaux arrivants vers le futur centre du boulevard Ney et non vers Stalingrad.
Cela appelle alors une double question de notre part : dans la perspective de l'ouverture du centre d'accueil humanitaire du boulevard Ney, quel dispositif avez-vous prévu pour rediriger les migrants vers le centre Ney, afin de prévenir la formation d'un nouveau campement sauvage ou de situations d'errance à Stalingrad et d'éviter cette attraction vers Stalingrad ?
Ensuite, quelles sont les mesures prévues par la Préfecture de Police face à la formation de nouveaux campements sauvages dans Paris, car il est important que l'autorité de l'Etat soit respectée ? Je vous remercie.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci à vous, Madame Olga JOHNSON.
Je vais donner la parole à M. Rémi FÉRAUD, Président du groupe Socialiste et Apparentés. Ensuite, ce sera M. le Préfet de police et Mme Dominique VERSINI qui répondront.
M. Rémi FÉRAUD, maire du 10e arrondissement. - Merci, Madame la Maire.
Ma question sera très proche de celle posée par Mme JOHNSON pour le groupe UDI-MODEM. Nous savons que l'exode de très nombreux réfugiés constitue une crise humanitaire majeure, qui touche le Moyen Orient, l'Afrique et l'Europe et qu'ils sont nombreux à arriver à Paris dans les 10e, 18e, 19e arrondissements et même sous le métro Stanislas.
Les campements sauvages ne sauraient évidemment pas constituer une solution et nous ne les acceptons pas. Mais avec l'aide de l'Etat et de la Préfecture de Région, une trentaine d'opérations de mises à l'abri se sont succédé depuis bientôt deux ans. Il faut le saluer, même si celles-ci interviennent trop tardivement. A chaque fois, elles ont lieu. Elles demandent énormément de moyens et, encore vendredi dernier, 3.850 personnes ont été prises en charge.
Concernant la Ville de Paris, nous avons pris une décision courageuse, celle d'ouvrir le centre d'accueil humanitaire Porte de la Chapelle, pour mieux prendre en charge les migrants qui arrivent, le temps de les orienter vers les dispositifs dont ils relèvent. Nous sommes fiers de cette initiative d'Anne HIDALGO et de la municipalité parisienne.
Je veux également saluer la proposition faite récemment par Christophe GIRARD de mettre à disposition des locaux hospitaliers actuellement vacants sur le site de l'Hôtel-Dieu. Je sais que le projet avance.
De même, nous n'opposons ni les quartiers, ni les publics. Il faut être fier de la création d'un centre d'hébergement pour les sans-abri dans le 16e arrondissement. Les Parisiennes et les Parisiens se sont très souvent montrés généreux, solidaires, mais nous avons besoin d'abord de l'Etat, de la Région, de toutes les communes d'Ile-de-France et de France, pour que ce soit la solidarité dans son ensemble qui joue dans ce moment exceptionnel. Je souhaiterais donc aujourd?hui, au nom de mon groupe, connaître les dernières avancées sur le sujet si important de l'accueil des réfugiés. Je pense notamment aux perspectives d'ouverture prochaine du centre de la Chapelle, aux modalités du travail partenarial avec l'Etat pour que cette ouverture soit une réussite et évite la reconstitution de campements dans les rues, tout en permettant de prendre en charge les réfugiés de manière adaptée. Et puis ce qu'il en est de la recherche de nouveaux lieux d'hébergements possibles, de réquisitions, de mises à disposition de bâtiments vacants, qu'ils soient publics ou privés. Sur l'ensemble de ces questions, un point d'étape lors de ce Conseil est pour nous très important. Je vous remercie par avance de votre réponse. Je salue en particulier l'engagement de Dominique VERSINI sur ce sujet.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Monsieur le Président.
Monsieur le Préfet de police, vous avez la parole.
M. LE PRÉFET DE POLICE. - Madame la Conseillère de Paris, Monsieur le Conseiller, la situation des migrants dans notre ville est effectivement une situation particulièrement complexe, humainement essentielle, difficile, qui est le résultat de situations internationales et des choix nationaux. Ces questions nécessitent évidemment, par la nature et l'ampleur des principes qu'elles soulèvent, une réponse claire et constante de l'Etat et du Gouvernement.
C?est ce qui a été fait depuis deux ans ; vous avez l'un et l'autre rappelé les chiffres et les opérations d'hébergement qui ont été conduites, c'est ce qui a été fait dans un partenariat constamment étroit et confiant avec la Mairie de Paris, et notamment avec Mme VERSINI et les services de la Mairie sous l'autorité de la Maire.
Vous avez rappelé les chiffres. Il faut également situer ces chiffres en ayant en regard ce qui a été fait, pour démanteler un campement qui s?était installé depuis des années à Calais. Vous le savez, au cours des derniers mois, en un peu plus d'un an, depuis juin 2015, trente opérations d'envergure pour offrir de l'hébergement ont été mises en ?uvre à Paris. En effet, puisque la première orientation de la politique gouvernementale est de garantir le droit à l'hébergement et de permettre un hébergement digne et des conditions d'accueil et de prise en charge qui soient satisfaisantes pour les personnes migrantes.
Ont été hébergés dans ce cadre et avec cet accompagnement plus de 21.728 migrants depuis juin 2015, principalement des célibataires majeurs, isolés et quelques familles avec enfants, pour l'essentiel originaires du Soudan, de l'Afghanistan, de l'Erythrée, d'Afrique noire ; un très petit nombre, dixième catégorie en termes d'Etats, venant de Syrie ou d'Irak.
Concernant la dernière évacuation, qui illustre l'ampleur des efforts en termes d'hébergement, elle concernait 3.852 migrants qui ont été orientés sur plus de 80 structures d'accueil et qui ont bénéficié, parmi ces 3.852 personnes à 339 personnes jugées vulnérables.
La première orientation est donc celle-là : offrir de l'hébergement et multiplier, comme nous l'avons fait, ces opérations d'hébergement.
En même temps, cette exigence n'exclut en rien la nécessité qui est également la contrepartie de nos engagements internationaux, notamment européens, et des dispositions législatives, cela n'exclut en rien la vérification de la situation de ces ressortissants, au regard du droit applicable en matière de séjour sur le territoire français.
C?est la raison pour laquelle nous avons depuis plusieurs mois, en même temps que ces opérations d'hébergement étaient conduites, assuré régulièrement des opérations de contrôles. Plus d'une vingtaine ont été effectuées. Nous les poursuivons en ce moment.
Elles ont pour objectif de distinguer, dans les personnes actuellement sur la voie publique en attente ou en recherche d'hébergement, celles dont la demande d'asile relève de la France et de sa responsabilité, de celles dont la demande d'asile relève d'un autre Etat européen, et pour lesquelles nous n'avons aucune vocation à nous substituer à cet Etat, conformément aux accords de Dublin ; et enfin des personnes qui sont en situation irrégulière et pour lesquelles la loi prévoit une reconduite dans leur pays d'origine.
Voilà donc le contexte, celui du deuxième volet de la politique. A côté de l'hébergement, celui de la vérification de la situation administrative de ces ressortissants.
Comment gérer cette double exigence dans le cadre attendu et bienvenu de la création du dispositif d'accueil Centre Paris-nord qui sera ouvert dans quelques jours, jeudi normalement, et qui disposera d'une capacité de 400 places ? Et comment faire pour qu'il n'y ait pas de retour de campements sur le secteur de Stalingrad, comme vous l'avez très justement demandé, Madame JOHNSON. Ce secteur a en effet été fortement marqué par cette présence de campements dans des conditions difficiles pendant plusieurs semaines ?
Il est donc prévu de dimensionner le flux d'arrivées et de départs de ce centre, qui doit permettre de répondre de manière immédiate à une mise à l'abri temporaire, d'assurer l'information des personnes sur leurs droits et leurs obligations ensuite, de favoriser leur orientation et, enfin sur une base annuelle de plus de 10.000 migrants, de les orienter vers les lieux d'hébergement et d'accompagnement, après bien entendu avoir procédé à un examen systématique de leur situation administrative. C?est donc ce travail qui sera conduit.
Nous avons dimensionné des guichets qui permettront de traiter sur le plan administratif la situation des personnes qui entreront dans ce centre d'accueil et qui seront orientées soit vers de l'hébergement, soit vers un dispositif de traitement de leur demande d'asile dans d'autres Etat s?il y a lieu, conformément aux engagements que je viens de rappeler.
Dernier point, d'ici là, nous maintiendrons, et je le dis devant vous, aussi bien pour le Maire du 10e que pour vous, Madame JOHNSON, une présence de forces de police particulièrement importante dans le secteur de Stalingrad et dans ses environs, comme nous l'avons fait depuis la semaine dernière. Ce, de façon à permettre que le flux des dossiers soit traité dans le centre d'accueil et qu'on ne laisse pas se recréer des campements, alors même qu'un outil adapté a été mis en place et fonctionnera à partir de jeudi.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Monsieur le Préfet.
La parole est à Mme VERSINI.
Mme Dominique VERSINI, adjointe. - Merci, Madame la Maire.
Mes chers collègues, tout d'abord, merci pour vos interventions qui soulignent l'engagement et la mobilisation de notre collectivité. Il est vrai que depuis un an et demi, nous travaillons sans relâche dans une dynamique partenariale avec l'État et les associations pour faire face à ces arrivées de migrants sur notre territoire, arrivées quotidiennes d'ailleurs qui ont produit, comme vous le savez, ces successions de campements de rue qui ont fait l'objet d'opérations de mise à l'abri.
Je crois que ce sont 29 opérations de mise à l'abri, près de 22.000 personnes qui sont aujourd'hui dans des C.A.O. et dans des CADA où leur demande d'asile est en train d'être examinée. Pour certains, elle l'a été et certains ont déjà le statut de réfugié.
On le voit bien avec l'association "Emmaüs" qui a accueilli des gens sous toutes les formules et qui se trouve maintenant avec des personnes ayant le statut de réfugié, qui seront embauchées pour quelques-unes d'entre elles dans le centre d'accueil humanitaire de Paris Nord, à la porte de la Chapelle.
Ces opérations de mise à l'abri, qui ont conduit 90 % des gens à demander l'asile. C'est un nombre important de gens qui ont demandé l'asile. Nous avons pour notre part déployé au maximum notre dispositif intercalaire pour venir en complémentarité des efforts déployés par l'Etat lui-même pour développer sur le plan national des CAO et des CADA. C'est quelque chose de très important, car la question des réfugiés ne peut pas être traitée si elle n'est pas traitée au plan national et à tous les niveaux de la chaîne.
Evidemment, on avait vu que le dispositif avait atteint ses limites, car les campements de rue finalement duraient trop longtemps et le dernier a été un bon exemple du fait que ce n'est plus possible de continuer à avoir de tels campements de rue avec plus de 3.800 personnes. C'est la raison pour laquelle la Maire de Paris a voulu que nous créions ce centre d'accueil humanitaire qui se fait en partenariat avec l'Etat, comme l'a bien expliqué le Préfet de police et qui va ouvrir incessamment.
Je suis heureuse de vous dire que cette ouverture est imminente, elle est importante parce que dorénavant toutes les personnes primo arrivantes qui arriveront sur Paris seront orientées vers la porte de la Chapelle où il y aura le lieu d'accueil leur permettant d'avoir toutes les informations sur la demande d'asile, de savoir si c'est ce qu'elles souhaitent faire, si elles relèvent de ce dispositif ou pas, bref, toutes les informations utiles.
Je vais répondre à Mme JOHNSON du groupe UDI-MODEM que je remercie d'ailleurs pour leur soutien très constructif et très positif à l'ouverture de ce lieu. Les personnes seront informées par la maraude migrants, gérée par "Emmaüs" et "France terre d'asile", qui continuera à circuler dans les rues de la Capitale et informera les personnes.
Nous avons également réalisé un guide d'information très utile pour orienter les migrants, qui sera distribué à toutes les associations et à tous les bénévoles, et qui doit être disponible à l'entrée, que vous pourrez récupérer en sortant avec les autres documents qui sont à la disposition des Conseillers de Paris.
C'est très important de continuer à avoir cette veille sanitaire et sociale pour orienter les gens vers la porte de la Chapelle. Egalement, les personnes seront orientées. Les hommes isolés seront mis à l'abri sur ce site avec un potentiel de 600 personnes. Les familles avec enfants seront orientées à partir de la porte de la Chapelle par les équipes d'"Emmaüs" dans des sites dédiés, en attendant l'ouverture du centre d'Ivry en début d'année. Les mineurs isolés étrangers seront pris en charge dans le dispositif de M.I.E. que nous gérons avec la Croix-Rouge.
Bien sûr, je veux le dire car c'est très important qu'on se le redise, ce dispositif est destiné à favoriser la fluidité et cette fluidité se fera dans la mesure où il sera possible à l'Etat de respecter l'engagement pris dans le protocole signé par l'Etat, la Ville, "Emmaüs" et l'A.R.S., d'orienter dans un délai de 5 à 10 jours chaque personne qui se trouvera sur le site de la porte de la Chapelle vers un CAO ou un centre d'accueil d'urgence des migrants.
Evidemment, la question qui fera que l'on n'aura plus ces campements de rue sera la nécessaire fluidité. C'est un engagement ferme de l'Etat qui est dans le protocole, et je crois à cet engagement.
Je veux vraiment remercier tous les élus, et notamment les maires d'arrondissement du 18e, du 19 et du 10e, qui ont été très accompagnants dans cette période.
Pendant ce temps, dans le cadre du dispositif intercalaire, nous continuons à rechercher des lieux pour accompagner l'Etat dans cette extension des lieux d'accueil pour les migrants, mais nous n'oublions pas les autres personnes sans domicile fixe.
Nous ne nous laisserons pas décourager par quelques incendiaires qui pensent qu'un cocktail molotov pourrait avoir raison de notre détermination. Non, nous continuerons à ouvrir des sites dans tous les lieux de Paris où c'est possible, car nous pensons qu'il est extrêmement important qu'une juste répartition se fasse sur l'ensemble du territoire. Sur certains lieux de notre territoire, il y a encore de la marge de man?uvre.
Nous allons continuer dans cette direction. En attendant, je remercie l'ensemble des personnes. Je vous dis en toute humilité que nous sommes tout à fait conscients qu'il faudra s'adapter aux situations, aux arrivées de migrants, à la situation européenne, internationale, nous gérons des situations pour lesquelles nous n'avons pas toutes les réponses aujourd'hui.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Dominique VERSINI.
Je ne vais pas allonger les réponses, mais je souhaite faire quelques remerciements. D?abord à Dominique VERSINI ; l'ensemble des élus ; Colombe BROSSEL qui s'implique dans ces sujets ; les maires d'arrondissement ; vous l'avez dit, la majorité municipale qui a toujours été présente ; le groupe UDI-MODEM, qui sans faille a soutenu et je l'ai rappelé ce matin en allant faire une visite du lieu, vous pourrez aussi en être fiers. Nous sommes en train d'inventer des modalités de traitement et d'accueil des personnes migrantes.
Je veux remercier également les fonctionnaires de la Ville, les membres de cabinets, parce que lorsque nous nous sommes retrouvés, notamment pour la mise à l'abri des 3.852 migrants qui étaient à Stalingrad, beaucoup des fonctionnaires de la Ville, des collaborateurs de nos cabinets, des arrondissements et les associations étaient sur place pour assurer, dans un calme impressionnant, la gestion de cette mise à l'abri et évacuation qui était extrêmement importante par le nombre de personnes qu'il y avait à mettre à l'abri.
Tout cela ne serait pas possible s'il n'y avait pas toute cette énergie citoyenne. Je veux remercier les Parisiens dans les arrondissements où se sont invités ces campements sauvages, mais aussi tous ces riverains qui viennent apporter leur soutien, également sur la problématique des S.D.F.
Le nombre de bénévoles qui ont afflué vers le centre d'hébergement d'urgence situé dans le 16e arrondissement, allée des Fortifications, est extrêmement important, tout comme le nombre de bénévoles qui affluent vers le centre notamment de la porte de la Chapelle qui ouvrira bientôt.
Ils sont très nombreux à venir de tout Paris dans un contexte? c'est paradoxal de parler d'optimisme lorsqu'on est en train de gérer de tels mouvements et déplacements de population, mais ce qui peut nous rendre optimistes sur la nature humaine, c'est que la générosité, la solidarité sont là.
Je veux vraiment dire merci à toutes celles et ceux, quel que soit le niveau auquel ils se sont impliqués, et enfin remercier aussi à l'Etat, Sophie BROCAS et Jean-François CARENCO, et bien sûr Michel CADOT, Préfet de police, pour nous accompagner dans cette entreprise particulièrement délicate, sensible, mais que nous menons, je crois, avec délicatesse et sensibilité.
Je vais vous dire, Monsieur le Préfet, que la façon dont les forces de police se sont comportées notamment pour la mise à l'abri des 3.852 personnes à Stalingrad a été remarquée de tous. Il y avait une solidarité, une bienveillance et, bien sûr, le sérieux qui incombe au port de l'uniforme et au rôle de maintien de l'ordre, mais il y avait une ambiance très particulière. Je pense que cela ne serait pas possible s'il n'y avait pas non plus un état d'esprit impulsé par ceux, et vous-même, qui dirigeaient ces équipes. Merci infiniment.