2010, DAC 442 - Fixation de la liste des candidats à l'emploi de directeur du CENTQUATRE.
M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous allons maintenant examiner le projet de délibération DAC 442 relatif à la fixation de la liste des candidats à l'emploi de directeur du CENTQUATRE.
La parole est à Mme Danielle FOURNIER, pour cinq minutes.
Il y a donc six intervenants, plus la réponse de l'Exécutif : je vous demande donc évidemment de rester le plus près possible de votre temps et éventuellement de ne pas l'utiliser totalement, merci.
Mme Danielle FOURNIER. - Je vais le tenter.
Je vais intervenir rapidement pour éclairer ce projet de délibération technique qui est très court et qui présente la liste des quatre candidats retenus pour l'emploi de directeur du CENTQUATRE.
Dans ce projet de délibération, il n'est pas dit qui a arrêté cette liste. Aussi, en tant que membres du C.A., je souhaite faire savoir à l'ensemble du Conseil que la liste n'est pas établie par le C.A.
En effet, il ne s?est pas réuni depuis le lancement de l'appel à candidatures, et si nous avons pu individuellement consulter les dossiers des 56 candidats, nous n'avons pas eu de discussion collective à ce jour sur l'ensemble des candidats. Nous l'aurons à partir de la liste restreinte que nous allons voter, et ce, dès demain.
Pour ma part, je souhaite à l'occasion de ce projet de délibération soulever deux questions à propos des candidats.
Tout d'abord, je regrette que parmi les candidatures, aucune de celles émanant de collectifs n'ait été retenue, ou mieux sollicitée.
En effet, on sait que les mêmes causes produisent les mêmes effets, et en l'absence des résultats de l'audit, lancer un appel à candidatures qui s'inscrit dans le droit fil du projet précédent me laisse un peu perplexe, même si je ne souhaite que la réussite du CENTQUATRE.
C'est pourquoi je regrette que l'idée de faire appel à un ou des collectifs d'artistes qui puissent donner vie à ce lieu tout en répondant à un réel besoin n'ait même pas été étudiée.
L'autre question, sur laquelle je veux revenir, est un point qui commence timidement à faire débat et qui pour moi est très important. Parmi les 56 candidatures, il n'y a eu que 10 femmes. On est donc très loin de la parité au départ, et il sera facile ensuite de justifier encore une fois la nomination d'un homme. Je soulève cette question parce qu'elle est très préoccupante. Les différents postes de direction des établissements culturels qui se sont avérés vacants au cours des derniers mois - je pense aux Métallos, au Théâtre de la Ville, à d'autres - n'échappent pas à cette logique, qui n'est pas une logique parisienne mais une logique nationale.
Il y a bien eu un rapport à l'initiative du Ministère de la Culture, produit par Reine PRAT, sur l'accès des hommes et des femmes aux postes de responsabilité dans le monde culturel, dont la première synthèse date de 2006, la seconde de 2009, mais cette analyse chiffrée, argumentée, est absolument accablante : presque 90 % des salles sont dirigées par des hommes, et Paris n'y échappe pas.
Donc, je voudrais simplement dire que parité, mixité, diversité, sont très souvent présentes dans les discours mais bien peu dans les actes. Aussi, je propose que la Ville de Paris se saisisse de cette question et réfléchisse à la façon dont on pourrait la faire évoluer positivement.
Les directeurs de lieux culturels sont des vecteurs de représentation du monde ; ils nous proposent des nourritures pour notre imaginaire, et c'est en ce sens que cette réflexion est importante et doit conduire, je l'espère, à des évolutions profondes qui prennent en compte le fait qu'il y a aussi des femmes.
Mais pour cela, c'est un travail de conviction, un travail d'accompagnement en amont qu'il serait bon, je crois, de mettre en mouvement.
Je vous remercie.
M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci, Madame.
Avant de donner la parole à M. Philippe DUCLOUX, je vous rappelle qu'il y a un scrutin ouvert à la salle de travail.
Maintenant, Philippe DUCLOUX.
M. Philippe DUCLOUX. - Monsieur le Maire, mes chers collègues.
Inauguré le 11 octobre 2008, le CENTQUATRE est à la fois un lieu de création, de diffusion et de résidence ouvert sur Paris et les villes voisines, qui a accueilli à ce jour près de 500.000 visiteurs.
Depuis un an et demi, le CENTQUATRE a accumulé les preuves de sa vitalité et de sa pertinence dans le paysage culturel local, parisien, voire international.
Preuves en sont faites, les multiples manifestations et événements qui ont égrené sa jeune existence, par exemple le festival Némo dédié aux arts numériques, qui a connu un succès populaire salué par la presse, ou encore l'installation de la Villa Arpel, rendue célèbre par le film "Mon oncle", de Jacques Tati.
Mais le CENTQUATRE, au-delà de cette envergure culturelle de premier plan, demeure également le pivot des transformations majeures que le 19e arrondissement ainsi que le nord-est de Paris et sa proche banlieue connaissent sur le plan de l'urbanisme, des moyens de transport, des activités économiques et de la démographie.
La raison d'être du CENTQUATRE est également son ancrage dans cette dynamique de transformation impulsée par la collectivité parisienne et par la région Ile-de-France.
Dans ce sens, le CENTQUATRE est une réponse contemporaine aux mutations des territoires de notre ville.
Aujourd'hui, le CENTQUATRE connaît un tournant essentiel avec la procédure de renouvellement de son équipe de direction, et plus précisément le vote par notre assemblée de la liste restreinte des quatre derniers candidats.
Il nous revient donc d'impulser une dynamique renouvelée et salvatrice au CENTQUATRE, nouveau laboratoire populaire, grâce à l'opportunité offerte de renouveler sa direction.
En effet, mes chers collègues, la nomination rapide de la nouvelle direction doit répondre à la forte attente du personnel du CENTQUATRE, qui souhaite poursuivre cette activité dans un climat serein et apaisé, avec une ligne de conduite clarifiée.
Elle doit également répondre à l'inquiétude réelle et croissante des commerces installés au CENTQUATRE.
Enfin, cette nouvelle direction permettra d'assurer aux mécènes de l'établissement réunis au sein du fonds de dotation, de l'intérêt de leur investissement dans le projet du CENTQUATRE, contribution essentielle à l'équilibre budgétaire de l'établissement.
Nous, élus parisiens, mes chers collègues, sommes donc aujourd'hui les acteurs de ce tournant, et c'est dans un esprit de pleine responsabilité politique que nous devons en délibérer.
Car en effet, s?il s'agit de nous prononcer sur l'avenir du CENTQUATRE, c'est par voie de corollaire pour l'intérêt général de notre collectivité que nous nous exprimons afin que la culture irradie tous les territoires de Paris, au premier rang desquels des quartiers trop longtemps délaissés par l'ancienne majorité municipale comme le 19e arrondissement.
Pour conclure, mes chers collègues, c'est ce noble dessein qui doit gouverner notre vote afin de donner au CENTQUATRE toutes les chances de révéler son identité culturelle propre et de trouver ses publics.
Je vous remercie.
M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.
Maintenant, je donne la parole à M. Jean-François MARTINS.
M. Jean-François MARTINS. - Monsieur le Maire, chers collègues, je vais être beaucoup plus bref que les précédents orateurs, juste pour dire que le CENTQUATRE est évidemment un projet culturel majeur, on en a beaucoup parlé dans cette Assemblée mais aussi dans la presse, et un projet qui a connu certains errements, certaines petites erreurs, certains petits problèmes, reconnus à demi-mot par l'Exécutif lui-même, et qui n'a pas donné toute la plénitude du potentiel qu'on lui espérait, notamment pour redynamiser et pour démocratiser la culture dans le Nord-Est parisien.
Ces échecs à demi-mot avoués avaient appelé de la part de l'Exécutif un discours de prise de conscience et de responsabilité que, sur cette question du CENTQUATRE, la concertation, la démarche collégiale et collective devait être soutenue et devait primer, afin de trouver une solution intelligente tous ensemble.
Eh bien, loin de ces belles paroles, là, on a un projet de délibération qui nous propose cette "short-list", sans avoir les projets de ces candidats, sans avoir non plus les 56 autres qui avaient été proposés.
C'est dommage, j'aurais adoré étudier et débattre des projets que nous "short-listons" aujourd'hui ; il n'en est rien. Nous n'avons pas donné les moyens aux élus de travailler ; je ne participerai donc pas à ce vote.
M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci, Monsieur MARTINS.
Maintenant, la parole est à Ian BROSSAT.
M. Ian BROSSAT. - Merci, Monsieur le Maire.
Chers collègues, conformément à l'appel à candidatures lancé par la Ville et le Département de Paris, nous voilà appelés à voter l'adoption de la liste restreinte des candidats, au nombre de quatre.
C'est un projet de délibération qui nous satisfait, bien sûr, en cela qu'il est une étape de plus, l'avant-dernière, avant que l'établissement culturel de la Ville de Paris ne reparte de plus belle.
Nous apprécions que la Ville suive la procédure sans s'inquiéter des arrière-pensées des uns et des autres, se contentant de ce qu'il faut choisir sur les meilleurs critères qui soient, une nouvelle direction.
Alors, bien sûr, j'ai lu, ici ou là, des déclarations des tribunes dans la presse d'élus de l'opposition criant au gaspillage de l'argent public ou à la mort de la culture ; ce sont des thèmes indémodables et j'imagine que certains en ont d'ailleurs profité pour réviser leurs classiques.
Néanmoins, c'est un peu ridicule à Paris, quand la Ville démontre justement la volonté d'une politique culturelle forte et généreuse et n'hésite pas à renouveler une direction pour une meilleure utilisation, précisément, des moyens et des ressources.
Dois-je vous rappeler que l'État, quant à lui, recule jour après jour et que le Gouvernement abandonne les artistes et les créateurs, qu'il méprise la curiosité et le plaisir du public ; cela vous énerve mais c'est la réalité, ne vous en déplaise.
Je constate d'ailleurs que, et c'est un signe, à la différence du mois dernier, le soufflé de la polémique est un peu retombé, les cris sont moins aigus et que l'on ne dépose précisément plus de v?ux sur ce projet de délibération.
Je suis vraiment ravi de voir que la Ville et Christophe GIRARD ont su convaincre tout le monde de l'inutilité de trop de polémique, juste un peu pour la forme mais point trop n'en faut.
La jeunesse, l'extrême jeunesse du CENTQUATRE, a, en effet, besoin d'être préservée et il faut lui réserver le traitement le plus adéquat à son développement.
Il faut surtout qu'il trouve pleinement son public, qu'il retienne le meilleur de l'année qui s?est passée et corrige le reste. En ce sens, nous sommes tous pleins d'impatience en ce qui concerne ces fameux candidats et leurs projets.
A l'entrée de ce tournant essentiel dans la vie du CENTQUATRE, avec le renouvellement de son équipe de direction, nous marquons un nouveau moment fort dans la politique culturelle parisienne ; cet établissement situé au c'ur d'un arrondissement populaire et d'une envergure inédite en Europe est un défi à venir. Les Parisiens ont le droit de profiter pleinement de ce nouveau lieu de culture de leur ville. Les habitants du 19e arrondissement, mais aussi des arrondissements de l'Est et de tout Paris, doivent l'investir, au-delà des grandes déclarations d'intention d'une part et des grandes déplorations catastrophistes d'autre part.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes Communiste et élus du Parti de Gauche, socialiste, radical de gauche et apparentés et "Les Verts").
M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.
Et le dernier intervenant sera M. Thierry COUDERT.
M. Thierry COUDERT. - Monsieur le Maire, à quoi sert le CENTQUATRE ? Ce n'est certainement pas dans la première année d'exercice qu'on aura pu trouver la réponse. On l'a trouvée à travers quelques chiffres, des chiffres un peu impressionnants : 100 millions d'investissement, 8 millions de subvention de fonctionnement, dont seulement un million d'ailleurs pour la création - là, c'est moins impressionnant -, un déficit de 700.000 euros et une équipe qui est partie sur la pointe des pieds, alors qu'elle était arrivée en grande fanfare.
En face de cela, un public plus que clairsemé, 500 abonnés, mais, néanmoins, la création de 60 emplois permanents qui ne sont pas, d'ailleurs, des emplois de créateurs ou d'artistes, ce qui est peut-être un peu dommage pour un lieu qui se voulait un lieu de création et de diffusion.
Alors, aujourd'hui, on nous propose de repartir pour une aventure avec une nouvelle équipe. On aura le choix entre quatre équipes, mais est-ce que, vraiment, le CENTQUATRE répond à un besoin culturel sur Paris ?
La réponse : le public, pour l'instant, que ce soit le public de l'arrondissement ou que ce soit le public international, n'a pas témoigné qu'il y avait un réel besoin en matière de CENTQUATRE. C'est d'autant plus gênant que les crédits impressionnants mobilisés par "Le 104" ont asséché toutes les autres lignes de la politique culturelle, et on ne peut pas s'étonner ainsi qu'il y ait une diminution des budgets de création des grands théâtres municipaux, qu'il y ait une réduction du nombre d'expositions, peut-être même une réduction des budgets de sécurité de certains musées, que les associations culturelles voient aussi leurs subventions diminuer.
Tout cela, cela a été pour faire en sorte que le CENTQUATRE puisse vivre. Nous ne sommes pas contre ce projet en soi, mais est-ce qu'il répond, je le répète, à un besoin culturel aujourd'hui ?
Des besoins culturels, il y en a sur les politiques traditionnelles de la culture. Il y en a aussi d'autres, comme le soulignait tout à l'heure Danielle FOURNIER? Je suis de ceux qui regrettent que, précisément, on n'ait pas réfléchi à voir si on ne pouvait pas y implanter un certain nombre de collectifs d'artistes qui font du travail de qualité et que, trop souvent, la Mairie méprise dans leur travail et laisse expulser ici ou là. Il y aurait peut-être eu là une piste plus pertinente pour s?approprier ce lieu qui est effectivement un lieu assez extraordinaire par ses proportions et donc difficile à travailler.
Voilà pourquoi, en tout cas, nous ne sommes pas enthousiasmés, quelle que soit la qualité des quatre candidatures, pour repartir dans une aventure qui a toutes les chances de ne pas trouver son public, et, à nouveau, de nous amener à un nouveau naufrage, dans un ou deux ans, et on se demandera ce qui s?est passé.
Je pense qu'il y a un moment où il faut savoir tirer les conclusions des expériences malheureuses. La jeunesse, c'est bien, effectivement ; cette jeunesse a été brièvement interrompue ; je pense qu'il faut repartir sur une autre jeunesse, c'est-à-dire sur un projet radicalement différent, qui ne repose pas sur des créateurs démiurges qui, ensuite, sont en quête de public et sur des postes d'emplois publics qui sont créés. Le seul résultat du "104" aura été de créer 60 emplois. Je pense qu'il faut surtout essayer de faire un lieu de création et de diffusion et c'est pourquoi nous ne voterons pas ce projet de délibération.
(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants).
M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Pour répondre, la parole est à M. Christophe GIRARD.
M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Merci beaucoup.
Un certain nombre de choses ont été dites, importantes ; je remercie, bien sûr, Philippe DUCLOUX et Ian BROSSAT, qui ont tenu le langage de l'optimisme, le langage de la prudence, et eu la sagesse de rappeler que c'est un lieu unique en Europe, qui n'a pas de point de comparaison dans le monde, qui n'a qu'un an d'existence et pour lequel il faut, au contraire, unir nos forces et permettre à l'équipe que le Conseil d'administration demain, aux deux tiers, choisira, comme les statuts le prévoient, après quatre heures de réunion, puisque nous recevrons les quatre équipes, d'être soutenue, encouragée, et réussisse, car si le CENTQUATRE réussit, c'est pour l'ensemble des Parisiens et l'ensemble des élus qu'il y aura une satisfaction.
Je souhaiterais dire à Mme FOURNIER que, bien sûr, son combat pour l'égalité et l'importance des nominations de femmes à Paris est un mouvement qui doit se prolonger, qui doit s'accentuer.
Je voudrais qu'elle sache qu'il y a, aujourd'hui, 23 femmes qui dirigent des établissements culturels, qu'il s'agisse de bibliothèques, de conservatoires ou de théâtres, et je vous cite quelques exemples : Laurence de MAGALHAES au Montfort, Alexia FABRE, dernière directrice artistique de "Nuit Blanche", Laurence HERSZBERG au Forum des Images, Aude HESBERT, déléguée générale du festival Paris Cinéma, Evelyne PANATO, directrice de la Maison du geste et de l'image, Emmanuelle LABORIT, directrice de l'I.V.T et je vous passe la liste qui est évidemment beaucoup plus longue, mais nous devons continuer, en effet, à féminiser les directions et les nominations et je crois que c'est dans cet esprit que les candidatures ont été étudiées.
Je souhaiterais dire à M. Jean-François MARTINS que nous avons respecté les statuts - cela s?adresse également à Mme FOURNIER - et que les statuts ne prévoient pas que le conseil d'administration établisse la liste restreinte.
Mais c'est la Ville de Paris, en l'occurrence le Maire de Paris, moi-même et la Direction des Affaires culturelles qui établissons cette liste, après avoir travaillé avec évidemment des groupes de travail assez importants, entre nos responsables culturels à Paris, la Direction des Affaires culturelles, nos différents cabinets et un certain nombre de personnalités indépendantes.
Ensuite, imaginez, Monsieur MARTINS, un projet de délibération avec 56 noms et 56 dossiers, et dont vous pourriez débattre. Cela durerait plusieurs heures. Ensemble, je vous invite à venir siéger à la 9e Commission, ou que vous demandiez à votre formation politique de vous désigner au Conseil d'administration du CENTQUATRE.
Pour M. COUDERT, sur l'idée d'avoir des collectifs, mais il sait, Thierry COUDERT, que ses propos ont été entendus en Conseil d'administration, sont entendus en 9e Commission, et qu'une partie de ses propositions ont été prises en compte.
Je comprends que la politique retrouve ses droits, c'est bien naturel, mais assurez-vous néanmoins, Monsieur COUDERT, que votre formation politique, qui n'est pas la moindre, veuille dans le 19e arrondissement accueillir des collectifs et des squats. Il s'agit du 19e. Alors peut-être vais-je le proposer à Mme KUSTER pour le 17e arrondissement.
Je voudrais vous dire également qu'en février 2010, ce ne sont pas moins de 56 candidatures qui ont été reçues. A la suite d'une première présélection, nous avons reçu une dizaine de candidats en entretiens individuels. Tout cela représente une trentaine de réunions régulières, complètes et des heures passées à étudier les dossiers, à recevoir les candidats et à tenter de bien faire notre travail en responsabilité.
Ces entretiens nous ont permis d'aborder de manière plus précise les recommandations portées par les administrateurs de l'établissement, par le conseil de quartier Flandres Aubervilliers, par la mairie du 19e arrondissement, par les différents acteurs économiques et sociaux implantés au CENTQUATRE, mais également les mécènes qui ont évidemment apporté un certain nombre de recommandations, pour avoir en effet soutenu le CENTQUATRE pendant une année de fonctionnement.
Nous avons rencontré également tous les acteurs économiques et associatifs qui sont au CENTQUATRE, que ce soit le futur restaurant "Les tables du CENTQUATRE ", le "Café du CENTQUATRE" qui fonctionne et bien, la "Maison des petits", remarquable établissement qui a accueilli plus de 30.000 enfants, "Le CINQ" pour les pratiques amateurs qui connaît un très grand succès, ainsi que la magnifique librairie "Le merle moqueur".
Parallèlement, j?ai tenu à recevoir l'ensemble des administrateurs du CENTQUATRE, un par un ou parfois deux par deux, quand ils le souhaitaient, afin de les informer de chaque étape du processus de sélection. Par ailleurs, ils ont eu le loisir et la possibilité de consulter les dossiers des candidats présélectionnés, puisque certains d'entre eux sont venus passer des demi-journées à mon cabinet pour lire et étudier les dossiers.
Je les en remercie.
Une liste restreinte de candidats vous est donc aujourd?hui soumise. Cette liste se compose de quatre noms choisis en concertation avec le Maire de Paris, le maire du 19e arrondissement qui est d'ailleurs vice-président du CENTQUATRE, mais également l'adjointe à la culture du 19e arrondissement et la Direction des Affaires culturelles.
Les noms sont :
- Jean-François CHOUGNET, actuel directeur du musée Berardo de Lisbonne, qui était directeur de l'Habitat, de la Culture et des Solidarités au Conseil régional d'Ile-de-France de 1998 à 2000, avant d'être directeur général de la Villette de 2001 à 2006.
- Laurent DREANO, actuel directeur général adjoint des services, en charge de la culture et des manifestations festives de la Ville de Lille, il était coordinateur général de Lille 2004, entre 2000 et 2005, aux côtés de Didier FUSILLIER, après avoir assuré la direction de la programmation artistique de la Villette entre 1994 et 2000. Il est par ailleurs candidat à la biennale de danse de Lyon et le Quartz de Brest.
- José Manuel GONCALVES, directeur de la Ferme du Buisson, scène nationale de Marne-la-Vallée depuis 1999, directeur de la société de production "Made in Production", qui produit avec ARTE en particulier, des films, des documentaires, des événements et des spectacles, liés aux arts de la rue, aux arts du cirque mais également à la musique, le cinéma, le théâtre. Il fut également directeur du Centre culturel Boris Vian aux Ulis de 1990 à 1996 et conseiller à l'Association française d'action artistique, qui s'appelle Culturesfrance aujourd'hui. Il est également président de l'Ecole de cirque de Rosny et ainsi a su créer avec les villes de Buenos Aires et Santiago du Chili des accords de coopération, puisqu'il siège dans un certain nombre d'établissements de ces deux villes également. Sa dimension internationale a été expliquée évidemment dans le dossier qui a pu être consulté.
Enfin, et pas des moindres candidatures, la chorégraphe metteur en scène, comédienne et réalisatrice de films BLANCA LI d'origine espagnole, établie en France depuis 1992. Elle fonde sa compagnie de danse contemporaine à Paris. Depuis 1998, elle assure la gestion de ses propres studios de danse. En 2006, elle devient directrice artistique du centre andalou de danse de Séville. Depuis juin 2009, BLANCA LI est artiste associée du Centre chorégraphique national de Créteil Val-de-Marne et sa candidature est accompagnée d'un homme d'expérience, M. LOMBARDI, qui serait donc dans une sorte de tandem comme administrateur. Lui travailla avec Jérôme SAVARY, comme administrateur à Chaillot. Il est aujourd?hui secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel.
Le Conseil d'administration se réunira ce mercredi 9 juin, donc demain, après les auditions des quatre candidats par les administratrices et les administrateurs. Vous me proposerez en qualité de président du CENTQUATRE, à la majorité des deux tiers, un dernier candidat.
Nous devrions être en mesure d'officialiser la nomination du nouveau directeur très rapidement et ainsi je serai en mesure demain midi, à la fin de ces quatre heures de travail, d'appeler le Maire de Paris pour lui indiquer le choix du Conseil d'administration.
Durant la période de transition entre les deux directions de l'établissement, je voudrais saluer le travail fait par Marie-Pierre AUGER, qui a été nommé directrice adjointe, afin d'assurer la bonne gestion du CENTQUATRE, avec l'ensemble du personnel, qui s?est donnée dans cette période de transition et de fragilité, avec beaucoup de c'ur et beaucoup de passion à la vie du CENTQUATRE, et à la mise en ?uvre d'une programmation établie par l'ancienne direction pour cette saison. Il n'y a donc pas eu d'interruption d'activité.
Je tiens à la remercier ainsi que toute l'équipe du CENTQUATRE pour avoir jour après jour, malgré un contexte difficile, parfois faisant l'objet de rumeurs ou parfois de folies - vous savez ce que Paul Claudel appelait le clapotis des causes secondes - poursuivi leur travail et continué à porter et à défendre le CENTQUATRE, qui deviendra du 9 au 13 juin prochain, le c'ur battant de la deuxième édition du festival "Paris en toutes lettres".
Je vous remercie de m'avoir écouté. Je suis confus d'avoir été aussi long.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts").
M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 442.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2010, DAC 442).