Conseil municipal

  2015 DASES 30 Adhésion de la Ville de Paris à l'association Réseau Français des Villes - Santé de l'OMS.

  2015 DASES 41 Convention de délégation du Service social départemental polyvalent au Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

  2015 DASES 28 Modalité de transfert immobilier des locaux occupés par le service social départemental polyvalent du 14e (Brézin), de la Direction de l’action sociale, de l’enfance et de la santé (DASES) au CASVP.

  2015 DASES 39 Communication relative à la déclaration d'Athènes pour les Villes-Santé.

Conseil départemental

  2015 DASES 495 - DDCT Subvention (2.000 euros) et convention à l'association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e).

  2015 DASES 58 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e).

  2015 DASES 59 Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Petits Bonheurs (9e).

  2015 DASES 61 Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e).

  2015 DASES 102 Subvention (30.000 euros) et convention avec l’Association Droits d’Urgence (10e).

  2015 DASES 116 Subvention (13.500 euros) et convention avec l'association TRACES (10e).

  2015 DASES 118 Participation (2.000 euros) et conventions pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2015, avec l’association "EMP Nollet" pour la promotion des centres pour handicapés mentaux (17e).

  2015 DASES 120 Subvention (17.500 euros) à 3 associations, dont une avec convention, agissant dans le domaine de la culture : Art éveil (20e), La possible échappée (9e) Avantic (3e).

  2015 DASES 131 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er).

  2015 DASES 149 Subvention (17.800 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation départementale de Paris.

  2015 DASES 150 Subvention (60.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation départementale de Paris.

  2015 DASES 151 Subvention (15.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation locale du 4e arrondissement.

  2015 DASES 160 Subvention (2.000 euros) à l'association Générations Futures (60 - Ons en Bray).

  2015 DASES 223 Participation (100.447 euros) et Avenant à la convention avec l’association pour le financement du LOGIS (Logement Groupés Individuels avec Services).

  2015 DASES 233 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e).

  2015 DASES 237 Association Fédération des APAJH - Convention d’habilitation aide sociale pour un foyer d’accueil médicalisé et d’un centre d’activité de jour médicalisé à Paris (17e).

  2015 DASES 289 Convention d’habilitation à l’aide sociale entre le Département de Paris et la fondation Les amis de l’atelier.

  2015 DASES 371 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son unité Itinérances (10e).

  2015 DASES 448 Subvention (5.000 euros) avec l'association des Familles Victimes du saturnisme (12e).

  2015 DASES 449 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Santé Charonne (11e).

  2015 DASES 462 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association de Prévention du Site de la Villette (19e).

  2015 DASES 466 Subvention (10.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour l'établissement Le Passage (20e).

  2015 DASES 475 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e).

  2015 DASES 497 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e).

  2015 DASES 498 Subvention (26.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Feu Vert - Fondation Robert Steindecker (12e).

  2015 DASES 504 Signature de l’avenant n° 1 à la convention signée entre le Département de Paris et l’APF, Association des Paralysés de France.

  2015 DASES 507 Subventions (28.750 euros) et avenants à convention avec les centres hospitaliers Sainte-Anne (14e) et Maison Blanche (20e) pour le financement de coordonnateurs des Conseils Locaux de Santé Mentale.

  2015 DASES 514 Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à prix unitaires pour la fourniture de pochettes individuelles personnalisées contenant un préservatif masculin lubrifié.

  2015 DASES 517 Subvention (10.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l’association Le Souffle 9 (18e) pour l’organisation de séjours de vacances.

  2015 DASES 518 Subvention (16.000 euros) pour les associations suivantes : Comme les autres (11e) et J’interviendrais (5e) qui agissent dans le domaine de l’organisation des loisirs.

  2015 DASES 519 Subvention (15.000 euros) pour les associations Fédération Française Sesame Autisme (13e) et Pro Aid Autisme (9e) qui agissent dans le champ de l’autisme.

  2015 DASES 533 Participations (69.827,86 euros) et avenant n° 1 aux 4 conventions entre le Département de Paris et la Fondation Maison des Champs.

  2015 DASES 547 Convention de délégation du service social départemental polyvalent à la Commune de Paris.

  2015 DASES 502 Modalités de transferts immobiliers des locaux occupés par les services sociaux départementaux polyvalents (SSDP), de la Direction de l’action sociale, de l’enfance et de la santé (DASES) au CASVP.

  2015 DASES 49 Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er).

  2015 DASES 156 Subvention (70.000 euros) et avenant n° 1 avec le CRIPS (15e).

  2015 DASES 217 Participation (35.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l’association d’entraide des pupilles et anciens pupilles de l’Etat, des adoptés et des personnes admises.

  2015 DASES 256 Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec le CASVP pour l'ehpad Huguette Valsecchi (15e)

  2015 DASES 257 Subvention et convention avec le CASVP pour la réalisation de travaux de remplacement des menuiseries extérieures et d'isolation thermique dans deux résidences services situées dans le 17e arrdt.

  2015 DASES 299 Subvention (10.000 euros) à l’association Les P’tits Chantiers de la Vie (15e).

  2015 DASES 300 Association Sauvegarde de l’Adolescence - Convention d’habilitation pour le fonctionnement du dispositif Paris Ados Services (PAS) (19e).

  2015 DASES 399 Neuf participations (3.821.522 euros) relatives au fonctionnement des 15 Espaces Solidarité Insertion (ESI) parisiens et subvention (90.000 euros) pour l’aménagement des nouveaux locaux de l'ESI.

  2015 DASES 420 Locaux 47/49, rue Archereau (19e) - Convention de mandat de gestion avec la Ville de Paris.

  2015 DASES 427 Subvention (21.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les petits frères des pauvres (11e) au titre de l’action "Voisin-âge".

  2015 DASES 430 Subvention (20.650 euros) et convention avec l'association "Chômeurs et Précaires de Paris" pour son action d'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité.

  2015 DASES 435 Fonds de Solidarité pour le Logement - Conventions relatives aux modalités de contribution des fournisseurs d’énergie (ENGIE, EDF) et distributeurs d’eau (SIAAP) au FSL de Paris.

  2015 DASES 456 Convention et subvention avec l’association Centre d’Orientation Sociale (COS) pour l’équipement d’un (EHPAD) ZAC Clichy Batignolles (17e).

  2015 DASES 457 Subvention (15.700 euros) à Logivitae SARL (12e).

  2015 DASES 473 Participations (440.000 euros) relatives au financement de 3 structures d'accès aux droits (France terre d'asile, Emmaüs Solidarité et Fondation Abbé Pierre). Avenant n° 3 et convention.

  2015 DASES 479 Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) (9e).

  2015 DASES 480 Attribution d’une indemnité de départ volontaire aux personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance du département de Paris.

  2015 DASES 488 Participations et conventions avec 11 associations et 3 Fondations gestionnaires de services prestataires 2015 et complément participation 2014.

  2015 DASES 505 Subvention (3.000 euros) à l’association A la Découverte de l’Age Libre - ADAL (19e).

  2015 DASES 520 Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Unis Cité (18e).

  2015 DASES 522 Fixation de la redevance annuelle (100 euros) due par le Centre d’Action Sociale Protestant pour l’occupation de locaux situés 9, rue Ravon à Bourg-la-Reine (92) à visée de centre d’hébergement.

  2015 DASES 528 Subvention d'équipement (25.000 euros) et convention avec l'association Aurore.

  2015 DASES 537 Subventions (36.928 euros) à la Croix Rouge française pour la mise en place d’un accompagnement social des réfugiés mis à l’abri par le département de Paris à l’hôtel - Convention.

  2015 DASES 543 Deux subventions (146.915 euros) relatives au fonctionnement d’un dispositif d’hébergement et d’accompagnement social à destination de jeunes lycéens étrangers isolés géré par Urgence Jeunes et Aurore.

  2015 DASES 544 Complément de financement (187.800 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association France Terre d’Asile, dans le cadre du renforcement du dispositif de mise à l’abri des MIE.

  2015 DASES 545 Subvention complémentaire (20.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Centre Primo Levi pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire.

  2015 DASES 550 Subvention (140.263 euros) et convention avec Emmaüs Solidarité pour son intervention de repérage, d’évaluation et d’orientation auprès de réfugiés.

  2015 DASES 464 Participation (90.000 euros) et subvention (35.000 euros) convention avec l’association Aux Captifs, la Libération (6e).

  2015 DASES 485 Participation, subvention et convention avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du fonctionnement en 2015 du dispositif des Equipes Mobiles Gériatriques Externes.

  2015 DASES 369 Participation (4.000 euros) et convention avec l'association Fort de Café (20e).

  2015 DASES 37 Locaux 219 boulevard Macdonald (19e) - Fixation du loyer pour la prise à bail des locaux à l’association "Rosa Parks".

  2015 DASES 521 Remises gracieuses d'anciennes créances départementales relevant du BA ASE sur l'exercice 2015.