Version en date du


Conseil municipal



  2015 DASES 36 Avenant n° 2 à convention relative aux enquêtes environnementales en matière de saturnisme infantile à Paris avec l’Etat représenté par le Préfet de la région d’Île-de-France.



  2015 DASES 33 Subvention (24834 euros) au Secours catholique (7e) pour son centre d'accueil de demandeurs d'asile occupant des locaux communaux situés 23,boulevard de la Commanderie (19e). Convention annuelle.



  2015 DASES 44 Fixation d'une redevance annuelle de 100 euros due par l'association "Emmaüs Solidarité" (1er) pour l'occupation temporaire d'un bâtiment situé 4/12, rue Jean Quarré (19e) à usage d'un CHU.



  2015 DASES 37 Adoption du Plan parisien de santé environnementale.




Conseil départemental



  2015 DASES 381 Budget primitif 2016 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance.



  2015 DASES 536 Fixation pour l'année 2016 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.



  2015 DASES 486 Participations (40.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l'association de quartier Relais d’Entraide de la Porte d’Ivry 2000 (REPI 2000).



  2015 DASES 501 Conventions avec 12 associations autorisées pour la gestion d'actions de prévention spécialisée à Paris pour la période 2016-2018.



  2015 DASES 60 Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (20e).



  2015 DASES 68 Subvention (250.000 euros) et avenant à convention avec l’association AIDES (93).



  2015 DASES 117 Subventions (31.000 euros) à 4 associations, dont une avec convention, agissant dans le domaine de l’inclusion : Paroles voyageuses (19e), Service plus à la personne (7e), UNISDA (11e) Championnet (18e).



  2015 DASES 152 Subvention (382.660 euros) et convention avec l'AP-HP (4e) pour le fonctionnement du SAMU 75.



  2015 DASES 155 Subvention (91.500 euros) et avenant n° 1 avec l'ARCAT (11e).



  2015 DASES 157 Subvention (9.000 euros) et convention avec le Pôle de Santé des Envierges (20e).



  2015 DASES 171 Subvention (84.943 euros) et convention avec l’association Résolux (6e) pour l’acquisition de matériel et équipement d’un foyer d’hébergement.



  2015 DASES 199 Subvention (27.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l’association Aurore (15e) pour son service MIJAOS (13e).



  2015 DASES 230 Subvention (2.500 euros) avec l'Association pour la Reconstruction du Sein par DIEP (11e).



  2015 DASES 436 Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association GAIA Paris (11e).



  2015 DASES 455 Subventions (12.000 euros) à des associations : ANECAMSP (12e), Ebisol (18e), Dingdingdong (19e) et Iris (55) qui agissent dans le domaine de l’information et du soutien.



  2015 DASES 471 Subvention (10.000 euros) avec l'association Lien Popi Périnatalité Orientation Psychanalytique et Institution (6e).



  2015 DASES 489 Subvention (77.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e).



  2015 DASES 490 Subvention (93.980 euros) et avenant n° 1 avec l’association Sida Info Service (20e).



  2015 DASES 491 Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré (19e).



  2015 DASES 396 Participation (4.916.858 euros) et subvention (72.243.euros) aux activités 2015 du GIP Samusocial de Paris (12e) et adoption d’un protocole concernant le suivi social des familles sans suivi social.



  2015 DASES 508 Caisses des écoles (10e, 15e, 18e, 19e, 20e) - Subventions (214.125 euros), conventions et avenants pour la poursuite du programme Paris Santé Nutrition.



  2015 DASES 531 Modification des conventions d’aide sociale entre le Département de Paris et les associations gestionnaires des services d’accompagnement à la vie sociale (SAVS).



  2015 DASES 538 Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association pour le développement du pôle de santé Paris 13 pour la création de la maison de santé pluri-professionnelle (MSP) Maryse Bastié (13e).



  2015 DASES 540 Subvention (176.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française pour la rénovation du centre de santé situé 89 bis rue Haxo (20e).



  2015 DASES 548 Subvention complémentaire (15.000 euros) et convention avec l’association Jaccede.com (11e).



  2015 DASES 549 Subvention (8.200 euros) et convention avec l'association Olga Spitzer (10e).



  2015 DASES 551 Adhésion du Département de Paris à l’Accord national destiné à organiser les relations entre les centres de santé et les caisses d’assurance maladie.



  2015 DASES 553 Subvention (188.000 euros) et convention pour le matériel et équipement pour le foyer d’hébergement géré par la fondation Santé des étudiants à Paris (5e).



  2015 DASES 554 Subvention (4.000 euros) à la Fédération Sportive Gaie et Lesbienne (FSGL) (3e).



  2015 DASES 559 Participation complémentaire (1.000 euros) et convention avec l’association Compagnie les rêves fous (20e), pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2015.



  2015 DASES 561 Subvention (12.000 euros) pour les associations suivantes : Animation insertion et culture vélo (19e), Fédération Française du Sport Adapté (15e), Trott’autrement (94).



  2015 DASES 563 Signature de l’avenant à la convention portant délégation de compétence en matière de lutte contre les infections sexuellement transmissibles.



  2015 DASES 567 Subvention exceptionnelle (20.000 euros) et avenants avec l'association TRACES Réseau Clinique International (10e) et l'association ParADOxes (10e) au titre du soutien aux victimes.



  2015 DASES 568 Subvention complémentaire (20.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec le Comede (94 Le Kremlin Bicêtre).



  2015 DASES 569 Subventions complémentaires (8.000 euros) et avenants aux conventions avec l'association WECF France (74 Annemasse) et l'association Générations Cobayes (3e).



  2015 DASES 571 Subvention de fonctionnement à l'association "Le Papotin".



  2015 DASES 546 Subvention (28 870 euros) et convention à la Fondation de l’Armée du Salut ( 20e). Distribution de repas auprès des réfugiés installés dans l’enceinte de l’ancien lycée Jean Quarré (19e).



  2015 DASES 158 Subvention (7.000 euros) avec la Fondation PremUp (6e).



  2015 DASES 260 EHPAD Alice PRIN, 5 à 17 rue Maria Helena Vieira Silva (14e) - Convention d’habilitation pour l’accueil de bénéficiaires de l’aide sociale.



  2015 DASES 450 Subvention (60.000 euros) et convention pluriannuelle signée avec l’association du Parc Georges Brassens (15e).



  2015 DASES 487 Subvention (5.000 euros) et avenant à convention avec l’association Epicerie Solidaire-Entraide Notre Dame de Grâce de Passy gérant une épicerie sociale.



  2015 DASES 496 Marchés à bons de commande relatifs à la réalisation de prestations régulières et occasionnelles d’accompagnement physique de jeunes confiés au service de l’aide sociale à l’enfance du département.



  2015 DASES 524 Subvention (55.000 euros) et convention avec l'association Une Chorba pour Tous pour ses activités de médiation sociale et d'aide à l'accès aux droits et pour son action de distribution alimentaire.



  2015 DASES 529 Schéma départemental de prévention et de protection de l'enfance 2015-2020.



  2015 DASES 534 Participation (21 000 euros) et convention avec l’association Le Refuge pour le fonctionnement de son accueil de jour à Pantin (Seine Saint Denis).



  2015 DASES 535 Participation (160 000 euros) et subvention (18 000 euros) relatives au fonctionnement d’actions de distribution alimentaire à destination de personnes et de familles démunies à Paris



  2015 DASES 552 Trois participations (73.184 euros) et une subvention (10.000 euros) relatives au fonctionnement de quatre bagageries parisiennes (1er, 5e, 15e, 20e arrondissements).



  2015 DASES 558 Participation (15.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Connect pour son programme "Connexions solidaires".



  2015 DASES 560 Programme Départemental pour l'Insertion et pour l'Emploi - Convention avec la CAF de Paris pour la gestion de l'Allocation Logement Complémentaire Ville de Paris et règlement intérieur de l'aide.



  2015 DASES 562 Subvention (15.000 euros) à l'association Un ballon pour l'insertion (92700 Colombes) pour l'organisation de séjours de remobilisation pour des personnes très précaires, en parcours d'insertion.



  2015 DASES 374 Participation (20.000 euros) et avenant avec l'association Intervalle CAP (13e).



  2015 DASES 523 Participation (15.000 euros) et convention avec l'association L'Interloque (18e).



  2015 DASES 566 Subvention exceptionnelle (70.000 euros) à l'association Croix-Rouge Française (14e) au titre de l’aide aux victimes.



  2015 DASES 541 Fonds de Solidarité pour le Logement - Convention de financement transitoire pour 2016 relative aux activités d’intermédiation locative.



  2015 DASES 564 Subvention (124.432 euros) à un nouveau Centre d’hébergement de 45 places pour femmes sans abri et primo-arrivantes enceintes ou avec enfants en bas âgés à Bourg-la-Reine (92) géré par le CASVP.



  2015 DASES 493 Avenants aux conventions avec l'association Football Club des Gobelins et Espoir 18 pour leurs lieux d'accueil innovant.