Conseil municipal

  2015 DASCO 170 Dotation (3.260 euros) à l’ESAA Duperré (3e).

  2015 DASCO 171 Subvention (1.866 euros) à l’ESAA Boulle (12e).

  2015 DASCO 10 Activités extra-scolaires et périscolaires - Principe et modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs - Fixation des tarifs.

  2015 DASCO 16 Locaux scolaires municipaux - Avenant n° 3 à convention de location avec l'Académie de Paris.

  2015 DASCO 122 Organisation de classes à Paris pour les enfants des écoles élémentaires publiques parisiennes - Marché de services (art.30) - Principe et modalités de passation.

  2015 DASCO 123 Plan Paris Lecture - Convention entre la Ville de Paris et l'Académie de Paris.

  2015 DASCO 172 Subventions (5.331 euros) aux lycées municipaux Maximilien Vox (6e) et Théophile Gautier (12e).

Conseil départemental

  2015 DASCO 105 Collèges publics - Subventions d’investissement (dernière tranche : 52.760 euros) et dotations complémentaires de fonctionnement (dernière tranche : 60.314 euros).

  2015 DASCO 106 Ensembles immobiliers scolaires parisiens du second degré - Versement du solde de la participation régionale au titre du programme de travaux 2007.