Version en date du mardi 17, mercredi 18, jeudi 19 et vendredi 20 novembre 2026


Conseil municipal



  2026 DAE 250 Fonds d’urgence pour les commerçants et les acteurs économiques parisiens touchés par les évènements en marge des manifestations de l’automne 2026.



  2026 DAE 250 Fonds d’urgence pour les commerçants et les acteurs économiques parisiens touchés par les évènements en marge des manifestations de l’automne 2026.



  2026 DAE 139 Subvention (1.500.000 euros) et convention avec l'Institut de Physique du Globe de Paris (5e).



  2026 DAE 139 Subvention (1.500.000 euros) et convention avec l'Institut de Physique du Globe de Paris (5e).



  2026 DAE 170 Subvention (120.000 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris.



  2026 DAE 170 Subvention (120.000 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris.



  2026 DAE 177 Subvention (50.000 euros) dans le cadre d’une Convention pluriannuelle d’objectifs (CPO) avec l’Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV).



  2026 DAE 177 Subvention (50.000 euros) dans le cadre d’une Convention pluriannuelle d’objectifs (CPO) avec l’Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV).



  2026 DAE 219 Subvention (120.000 euros) et convention pour l'aide alimentaire étudiante dans le cadre de l'appel à projets "Aide alimentaire étudiante" 2026.



  2026 DAE 219 Subvention (120.000 euros) et convention pour l'aide alimentaire étudiante dans le cadre de l'appel à projets "Aide alimentaire étudiante" 2026.



  2026 DAE 191 Subventions (542.000 euros), conventions et avenants à 8 organismes développant des projets économiques en faveur d’une alimentation durable et solidaire.



  2026 DAE 191 Subventions (542.000 euros), conventions et avenants à 8 organismes développant des projets économiques en faveur d’une alimentation durable et solidaire.



  2026 DAE 192 Renouvellement de l’adhésion au Syndicat mixte ouvert de la Cité de la gastronomie PARIS- RUNGIS et de son quartier (94550 Chevilly-Larue).



  2026 DAE 192 Renouvellement de l’adhésion au Syndicat mixte ouvert de la Cité de la gastronomie PARIS- RUNGIS et de son quartier (94550 Chevilly-Larue).



  2026 DAE 159 Budget participatif - Subventions (1.370.000 euros), conventions et avenant avec des opérateurs immobiliers pour des projets accueillant des activités de l'économie circulaire et de l'alimentation durable.



  2026 DAE 159 Budget participatif - Subventions (1.370.000 euros), conventions et avenant avec des opérateurs immobiliers pour des projets accueillant des activités de l'économie circulaire et de l'alimentation durable.



  2026 DAE 161 Budget Participatif – Conventions, avenants, subventions de fonctionnement et d'investissement (671.300 euros) en faveur de 17 structures mettant en œuvre des projets d’économie circulaire.



  2026 DAE 161 Budget Participatif – Conventions, avenants, subventions de fonctionnement et d'investissement (671.300 euros) en faveur de 17 structures mettant en œuvre des projets d’économie circulaire.



  2026 DAE 200 Subvention de fonctionnement (24.500 euros) et convention avec l'association MILA (18e).



  2026 DAE 200 Subvention de fonctionnement (24.500 euros) et convention avec l'association MILA (18e).



  2026 DAE 188 École Boulle - Dotation de fonctionnement (30.000 euros) - Restauration des élèves, étudiants et personnels.



  2026 DAE 188 École Boulle - Dotation de fonctionnement (30.000 euros) - Restauration des élèves, étudiants et personnels.



  2026 DAE 222 Subventions de fonctionnement (28. 000 euros) à des associations culturelles.



  2026 DAE 222 Subventions de fonctionnement (28. 000 euros) à des associations culturelles.



  2026 DAE 247 Ecoles d’arts – Subventions d’équipement 2026 (1.200.000 euros) et dotations globales de fonctionnement 2027 (2.068.200 euros).



  2026 DAE 247 Ecoles d’arts – Subventions d’équipement 2026 (1.200.000 euros) et dotations globales de fonctionnement 2027 (2.068.200 euros).



  2026 DAE 77 Subventions (102.000 euros) à 8 associations, un organisme et un groupement d’intérêt public, adhésion à une association (12.000 euros).



  2026 DAE 78 Subvention (2.090.500 euros), avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 et modification des contributions non financières octroyées à l’association EPEC Paris.



  2026 DAE 79 Subvention (400.000 euros), avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 et modification des contributions non financières octroyées à l’École de la Deuxième Chance de Paris.



  2026 DAE 79 Subvention (400.000 euros), avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 et modification des contributions non financières octroyées à l’École de la Deuxième Chance de Paris.



  2026 DAE 80 Subvention (5.120.000 euros), avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec la Mission Locale de Paris (18e) et minoration de loyer.



  2026 DAE 153 Subventions en fonctionnement (499.000 euros) conventions et avenants avec 16 organismes dans le cadre de l’appel à projets ParisFabrik.



  2026 DAE 153 Subventions en fonctionnement (499.000 euros) conventions et avenants avec 16 organismes dans le cadre de l’appel à projets ParisFabrik.



  2026 DAE 165 Subventions (242.500 euros) et conventions avec 12 structures menant des actions d’insertion professionnelle par l’activité des Parisiennes et Parisiens les plus éloigné.e.s de l’emploi.



  2026 DAE 165 Subventions (242.500 euros) et conventions avec 12 structures menant des actions d’insertion professionnelle par l’activité des Parisiennes et Parisiens les plus éloigné.e.s de l’emploi.



  2026 DAE 172 Appel à projets « Dynamiques Emploi » - Subventions (733.700 euros) et conventions avec 14 associations pour la mise en place d’actions d’accompagnement pour un retour vers l’emploi.



  2026 DAE 172 Appel à projets « Dynamiques Emploi » - Subventions (733.700 euros) et conventions avec 14 associations pour la mise en place d’actions d’accompagnement pour un retour vers l’emploi.



  2026 DAE 185 Subventions et avenants à conventions (150.000 euros) avec quatre structures agissant en faveur de l’insertion des publics en grande exclusion.



  2026 DAE 190 Subventions (467.000 euros) et conventions avec 9 structures menant des actions d’insertion professionnelle par l’activité des Parisiennes et Parisiens les plus éloigné.e.s de l’emploi.



  2026 DAE 208 Subventions en fonctionnement (297.174 euros), conventions et avenants avec 10 organismes dans le cadre de l'appel à projets Paris Emplois à Domicile (PEAD6) (2026).



  2026 DAE 214 Adhésion et cotisation (7.800 euros) au CNER (Fédération des agences d'attractivité, de développement économique et d'innovation) (7e).



  2026 DAE 214 Adhésion et cotisation (7.800 euros) au CNER (Fédération des agences d'attractivité, de développement économique et d'innovation) (7e).



  2026 DAE 215 Adhésion à Futuribles International (11.490 euros).



  2026 DAE 215 Adhésion à Futuribles International (11.490 euros).



  2026 DAE 239 Pôles d'innovation Métropole 19 (19e) et Python-Duvernois (20e) : subvention et convention avec la RIVP (1.000.000 euros).



  2026 DAE 239 Pôles d'innovation Métropole 19 (19e) et Python-Duvernois (20e) : subvention et convention avec la RIVP (1.000.000 euros).



  2026 DAE 160 Conventions et subventions (113.000 euros) en faveur de 11 structures de l’entrepreneuriat social et adhésion à Surface Plus Utile (7.000 euros).



  2026 DAE 160 Conventions et subventions (113.000 euros) en faveur de 11 structures de l’entrepreneuriat social et adhésion à Surface Plus Utile (7.000 euros).



  2026 DAE 182 Subvention (35.000 euros) à l’Union Nationale des Associations de Tourisme et de Plein air d’Ile de France (UNAT Ile de France).



  2026 DAE 186 Subvention de fonctionnement (40.000 euros) et convention pluriannuelle à la délégation Ile-de-France de l’association Vacances & Familles (93).



  2026 DAE 186 Subvention de fonctionnement (40.000 euros) et convention pluriannuelle à la délégation Ile-de-France de l’association Vacances & Familles (93).



  2026 DAE 205 Subvention de fonctionnement (5.000 euros) à l’association Paris Diversité - Association des professionnels et allié-ees de la Destination Paris-Ile-de-France.



  2026 DAE 205 Subvention de fonctionnement (5.000 euros) à l’association Paris Diversité - Association des professionnels et allié-ees de la Destination Paris-Ile-de-France.



  2026 DAE 206 Adhésion et cotisation annuelle pour l’exercice 2026 (2.178 euros) à l'association Acteurs du Tourisme Durable.



  2026 DAE 206 Adhésion et cotisation annuelle pour l’exercice 2026 (2.178 euros) à l'association Acteurs du Tourisme Durable.



  2026 DAE 207 Adhésion de la Ville de Paris à l'association La Véloscénie Paris / Le Mont Saint-Michel et paiement de la cotisation annuelle pour l’exercice 2026 (15.000 euros).



  2026 DAE 207 Adhésion de la Ville de Paris à l'association La Véloscénie Paris / Le Mont Saint-Michel et paiement de la cotisation annuelle pour l’exercice 2026 (15.000 euros).



  2026 DAE 209 Adhésion de la Ville de Paris à l’Association Française pour le Développement et la Promotion de l’Avenue Verte London Paris et paiement de la cotisation annuelle pour l’exercice 2026 (5.000 euros).



  2026 DAE 209 Adhésion de la Ville de Paris à l’Association Française pour le Développement et la Promotion de l’Avenue Verte London Paris et paiement de la cotisation annuelle pour l’exercice 2026 (5.000 euros).



  2026 DAE 217 Avenant à la Convention de partenariat 2024-2027 relative au comité d’itinéraire de la Scandibérique et contribution annuelle pour l'exercice 2026 (9.500 euros).



  2026 DAE 217 Avenant à la Convention de partenariat 2024-2027 relative au comité d’itinéraire de la Scandibérique et contribution annuelle pour l'exercice 2026 (9.500 euros).



  2026 DAE 87 Subvention (209.000 euros) et conventions avec l’association Comité Champs-Élysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2026 (8e).



  2026 DAE 87 Subvention (209.000 euros) et conventions avec l’association Comité Champs-Élysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2026 (8e).



  2026 DAE 88 Subventions (448.300 euros) aux associations de commerçants pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2026.



  2026 DAE 88 Subventions (448.300 euros) aux associations de commerçants pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2026.



  2026 DAE 171 Subvention (41.850 euros) dans le cadre de la convention triennale avec l’APUR pour le programme d’actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.



  2026 DAE 171 Subvention (41.850 euros) dans le cadre de la convention triennale avec l’APUR pour le programme d’actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.



  2026 DAE 183 Locaux d'activités et commerces en pieds d'immeubles RIVP : garantie à hauteur de 50 % du service des intérêts et de l'amortissement de 14 emprunts d'un montant total de 41.580.455 euros.



  2026 DAE 183 Locaux d'activités et commerces en pieds d'immeubles RIVP : garantie à hauteur de 50 % du service des intérêts et de l'amortissement de 14 emprunts d'un montant total de 41.580.455 euros.



  2026 DAE 216 Pieds d'immeubles de programmes de logements sociaux d'Elogie-Siemp : garantie à hauteur de 50% du service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt de 8.800.000 euros.



  2026 DAE 216 Pieds d'immeubles de programmes de logements sociaux d'Elogie-Siemp : garantie à hauteur de 50% du service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt de 8.800.000 euros.