Conseil municipal

  2015 DFA 133 Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2016. Communication sur l'effort des collectivités parisiennes en matière de logement. Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés, pour les droits humains, la lutte contre les discriminations et l'égalité femmes/hommes. Communication sur l'engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2015. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction de la jeunesse. Communication sur le plan climat énergie. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 3 délibérations mises aux voix : 2015 DFA 133-1 Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2016. 2016 DFA 133-2 Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016. 2015 DFA 133-3 Evolutions des tarifs.

  2015 DFA 134 Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2016.

  2015 DFA 146 Etats spéciaux d’arrondissement - Budget primitif pour 2016.

  2015 DFA 129 - DRH Budget primitif emplois 2016 pour les services municipaux.

  2015 DFA 100 Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M14.

  2015 DFA 65 Groupement de commandes - Reprographie de documents divers et de tirages de plans - Marché de fournitures & services - Modalités de passation.

  2015 DFA 101 Groupement de commandes pour des prestations en intervention d’office dans l'habitat privatif et prestations de service dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation.

  2015 DFA 115 Groupement de commandes pour des prestations de maintenance des installations de sureté dans les bâtiments municipaux et départementaux - Marchés de service - Modalités de passation.

  2015 DFA 120 Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2014.

  2015 DFA 124 Mise à disposition de bungalows et sanitaires mobiles.

  2015 DFA 138 Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2014.

  2015 DFA 139 Communication sur le bilan des conventions et autres titres d'occupation du domaine public de la Ville de Paris pour l'exercice 2014.

  2015 DFA 140 Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de matériels de parapharmacie aux établissements et services de la Ville et du Département de Paris - Modalités de passation.

  2015 DFA 141 Refinancement d’une partie de la dette de la société d'HLM l’Habitat Social Français (hsf). Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

  2015 DFA 145 Recapitalisation Carreau du Temple.

  2015 DFA 151 Autorisation donnée à la SEMAVIP d’augmenter sa participation dans la SAS Paris Nord Est.

Conseil départemental

  2015 DFA 58 Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2016. Communication de la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, relative au budget primitif de 2016. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2 délibérations mises aux voix : 2015 DFA 58-1-G Budget d'investissement du Département de Paris pour 2016. 2015 DFA 58-2-G Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2016.

  2015 DFA 59 Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2016.

  2015 DFA 54 - DRH Budget primitif emplois 2016 pour les services départementaux.

  2015 DFA 51 Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M52.

  2015 DFA 34 Groupement de commandes - Reprographie de documents divers et de tirages de plans - Marché de fournitures & services - Modalité de passations.

  2015 DFA 42 Groupement de commandes pour des prestations en intervention d’office dans l’habitat privatif et prestations de service dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation.

  2015 DFA 49 Groupement de commandes pour des prestations de maintenance des installations de sureté dans les bâtiments municipaux et départementaux - Marchés de service - Modalités de passation.

  2015 DFA 50 Rapports des mandataires du Conseil Départemental dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2014.

  2015 DFA 62 Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de matériels de parapharmacie aux établissements et services de la Ville et du Département de Paris - Modalités de passation.

  2015 DFA 65 Recapitalisation Carreau du Temple.

  2015 DFA 66 Opérations nécessaires à l'apport des terrains au capital de la SOGARIS.