Version en date du mardi 17, mercredi 18, jeudi 19 et vendredi 20 novembre 2026


Conseil municipal



  2026 DFA 53 Débat portant sur les orientations budgétaires de la Ville de Paris.



  2026 DFA 52 Décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2026.



  2026 DFA 57 Admissions en non-valeur et remises gracieuses.



  2026 DFA 57 Admissions en non-valeur et remises gracieuses.



  2026 DFA 44 Prise de participation de la Sem Axe Seine Énergies Renouvelables (SEM ASER) dans la société de projet « ASER PV Lac Patin ».



  2026 DFA 44 Prise de participation de la Sem Axe Seine Énergies Renouvelables (SEM ASER) dans la société de projet « ASER PV Lac Patin ».



  2026 DFA 45 Prise de participation de la SEM Axe Seine Énergies Renouvelables (ASEM ASER) dans la société de projet "Modul’O 3".



  2026 DFA 45 Prise de participation de la SEM Axe Seine Énergies Renouvelables (ASEM ASER) dans la société de projet "Modul’O 3".



  2026 DFA 36 Communication sur l’activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris.



  2026 DFA 36 Communication sur l’activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris.



  2026 DFA 39 Opérations d’ordre non budgétaires portant sur le compte 1021 (Dotations) où 1068 (excédents de fonctionnement capitalisés).



  2026 DFA 41 Renouvellement de l’adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO -Autorisation-Signature.



  2026 DFA 41 Renouvellement de l’adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO -Autorisation-Signature.



  2026 DFA 43 Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et l’association gestionnaire du Musée d’art et d’histoire du Judaïsme pour le marché relatif au site des Blancs Manteaux.



  2026 DFA 43 Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et l’association gestionnaire du Musée d’art et d’histoire du Judaïsme pour le marché relatif au site des Blancs Manteaux.