Version en date du


Conseil municipal



  2026 DDCT 147 Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris.



  2026 DDCT 148 Création des commissions thématiques du Conseil de Paris.



  2026 DDCT 92 Subventions (38.000 euros) à 1 association au titre de l’intégration.



  2026 DDCT 93 Subventions (250.000 euros) à 35 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration.



  2026 DDCT 94 Subvention (241.000 euros) à 31 associations au titre de l’accès aux droits.



  2026 DDCT 120 Subventions (230.000 euros) à 14 associations au titre de l’appel à projets REFUG 2026.



  2026 DDCT 121 Subventions (27.476 euros) à 1 nouvelle association pour le projet Réseau EIF-FEL 4 au titre de l’intégration.



  2026 DDCT 72 Subventions (167.000 euros) à 34 associations au titre de la lutte contre les discriminations, la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.



  2026 DDCT 74 Subventions (333.800 euros) à 41 associations, au titre de la lutte pour l’égalité des droits et de la visibilité LGBTQI+.



  2026 DDCT 75 Subvention (157.000 euros) à 13 associations au titre des droits humains.



  2026 DDCT 89 Subventions (27.500 euros) à 12 associations pour le financement de 13 projets pour les quartiers politique de la ville parisiens 2ème enveloppe (12e).



  2026 DDCT 119 Subventions (988.00euros) à 21 associations pour le financement de 30 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2e enveloppe) (11e) .



  2026 DDCT 125 Subventions (195.626 euros) pour 11 projets associatifs -Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et améliorer l’accueil des publics.



  2026 DDCT 126 Subventions (135.670 euros) à 35 associations pour le financement de 56 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. (2ème enveloppe EDL 10).



  2026 DDCT 127 Subventions (224.300 euros) à 51 associations pour le financement de 79 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe) (13e) .



  2026 DDCT 128 Subventions (114.000 euros) à 38 associations pour le financement de 52 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe) (14e) .



  2026 DDCT 129 Subventions (61.500 euros) à 20 associations pour le financement de 37 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe) (15e) .



  2026 DDCT 132 Subventions (271.900 euros) à 82 associations pour le financement de 108 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2e enveloppe) (20e).



  2026 DDCT 135 Subventions (90.000 euros) à 4 associations - Appel à projets Parcours Linguistiques à Visée Professionnelle 2026.



  2026 DDCT 136 Subventions (340.750 euros) à 78 associations pour le financement de 112 projets pour les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe) (18e) .



  2026 DDCT 137 Subventions (115.000 euros) à 32 associations pour le financement de 52 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe) (17e).



  2026 DDCT 138 Subventions (383.670 euros) à 106 associations pour le financement de 148 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe EDL) (19e) .



  2026 DDCT 139 Subventions (60.500 euros) à 11 associations pour le financement de 12 projets dans les quartiers populaires - Mise en œuvre du Pacte Parisien des Quartiers Populaires.



  2026 DDCT 140 Subventions (112.500 euros) pour 8 associations - Soutien aux réseaux de familles monoparentales dans les quartiers populaires (11e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e).



  2026 DDCT 77 Subventions (129.500 euros) à 20 associations au titre des droits des femmes.



  2026 DDCT 78 Subventions (86.500 euros) à 15 associations au titre de l’insertion socio-professionnelle des parisiennes éloignées de l’emploi et de l’égalité professionnelle.



  2026 DDCT 79 Subventions (316.000 euros) à 15 associations au titre de la prévention, de la mise à l’abri et de la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle.



  2026 DDCT 80 Subventions (518.500 euros) à 30 associations au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.



  2026 DDCT 81 Subventions (92.000 euros) à 13 associations au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes.



  2026 DDCT 76 Subventions (38.500 euros) à 10 associations au titre de la prise en compte du genre dans les espaces publics, festifs et sportifs parisiens.



  2026 DDCT 96 Subventions (15.000 euros) à 9 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" de Paris Centre.



  2026 DDCT 98 Subventions (10.000 euros), à 3 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (6e).



  2026 DDCT 99 Subventions (10.000 euros), à 6 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (7e).



  2026 DDCT 100 Subventions (10.000 euros), à 6 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (8e).



  2026 DDCT 101 Subventions (10.000 euros), à 4 associations au titre du Fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (9e).



  2026 DDCT 103 Subventions (18.000 euros) à 12 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (11e).



  2026 DDCT 104 Subventions (18.000 euros) à 12 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (12e).



  2026 DDCT 105 Subventions (28.000 euros) au Comité des fêtes et de la solidarité du 13e au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (13e).



  2026 DDCT 106 Subventions (19.000 euros) à 11 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (14e).



  2026 DDCT 107 Subventions (27.000 euros) à 15 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (15e).



  2026 DDCT 108 Subventions ( 20.000 euros) à 10 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (16e).



  2026 DDCT 109 Subventions (23.000 euros) à 15 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (17e).



  2026 DDCT 110 Subventions (30.250 euros) à 12 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (18e).



  2026 DDCT 114 Subvention d'investissement (10.000 euros) à l'association "Les Tisseurs de Proximité", lauréate du BPP en 2024.



  2026 DDCT 134 Convention CODP Bar-Buvette Théâtre de la Concorde.



  2026 DDCT 143 Mise à disposition à titre gratuit de deux kiosques citoyens situés dans les squares Toussaint Louverture et Léon Frapié (20e) au bénéfice des associations AOCSA – La 20e Chaise et La Compagnie (20e).



  2026 DDCT 150 Conseil d'administration de la SEM ELOGIE-SIEMP- Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.



  2026 DDCT 151 Conseil d'administration de la SPLA SOREQA - Rémunération annuelle du président du conseil d'administration.



  2026 DDCT 152 Conseil d'administration de la Régie Immobilière de Ville de Paris - Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.



  2026 DDCT 153 Conseil d'administration de la SEM PARISEINE - Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.



  2026 DDCT 154 Conseil d'administration de la SEM Paris Commerces - Rémunération annuelle de la présidente du conseil d'admnistration.



  2026 DDCT 155 Conseil d'administration de la SPLA SEMAPA - Rémunération annuelle du président du conseil d'administration.



  2026 DDCT 158 Conseil d'administration de la SPL Paris & Métropole Aménagement (P&Ma) - Rémunération annuelle du président du conseil d'administration.



  2026 DDCT 160 Conseil d'administration de la SEM SAEMES - Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.



  2026 DDCT 161 Conseil d'administration de SEM SAEMPF - Rémunération annuelle de la présidente du conseil d'admnistration.



  2026 DDCT 162 Conseil d'administration de la SPL Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE) - Rémunérations des représentants de la Ville de Paris.



  2026 DDCT 163 Conseil d'administration de la Société d'économie mixte SAE POPB - Rémunération annuelle du président ou de la présidente du conseil d'administration.



  2026 DDCT 164 Conseil d'administration de la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) - Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.



  2026 DDCT 165 Conseil d'administration SEMOP pour la concession du service public parisien de production et distribution de chaleur (SEMOP RCU) - Rémunération annuelle de la présidente du conseil d'administration.



  2026 DDCT 166 Conseil d'administration de la SEMMARIS - Rémunération annuelle de la représentante de la Ville de Paris.



  2026 DDCT 167 Conseil d'administration de la SOGARIS - Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.



  2026 DDCT 82 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Française d'Astronomie dans le cadre de Paris sous les étoiles (36.000 euros).



  2026 DDCT 85 Subventions (6.000 euros) pour l'association Pari Roller dans le cadre de leurs actions autour de la mobilité nocturne à Paris.



  2026 DDCT 88 Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (100.000 euros).