Conseil municipal

  2022 SG 89 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la gestion de la société d'économie mixte d'animation économique au service des territoires (SEMAEST) concernant les exercices 2014 et suivants.

  2022 SG 90 Communication sur les dispositifs déontologiques mis en place par la Ville de Paris.

  2022 SG 91 Modification de la délibération 2022 SG 21 relative aux dispositifs déontologiques et à la création de la Commission de Déontologie de la Ville de Paris, et désignation de ses membres.

  2022 SG 86 Avenant n° 3 à la convention relative à l'occupation du domaine public par l'Etat et aux modalités de participation financière de la Ville dans le cadre du Plan de vidéo protection de Paris (PVPP).

  2022 SG 63 Transformations Olympiques - Subvention (60.000 euros) et convention d’exécution pour les années 2022 et 2023 entre la Ville de Paris et le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF).

  2022 SG 80 Transformations Olympiques - Subvention (42.420 euros) et conventions entre la Ville de Paris, le FDD Paris 2024 et trois associations dans le cadre du projet "Bouge et Partage".

  2022 SG 81 Transformations Olympiques - Subvention (36.700 euros) et conventions entre la Ville de Paris, le FDD Paris 2024 et deux associations dans le cadre du projet "Tous en piste".

  2022 SG 82 Transformations Olympiques - Subventions (82.700 euros) et conventions entre la Ville de Paris et le FDD Paris 2024 et 4 organismes dans le cadre du projet "Paris sport santé".

  2022 SG 73 Convention de coopération entre la Ville de Paris et Paris 2024 et convention d’application pour l’année 2022 dans le cadre de l’Olympiade culturelle.

  2022 SG 88 Convention de prêt de 31 affiches de l’Exposition "Histoire, Sport & Citoyenneté" par la CASDEN Banque populaire à la Ville de Paris pour la soirée du mouvement sportif à l’Hôtel de Ville.