Conseil municipal

  2015 DVD 157 Bassin de la Villette (19e). Dépôt d'un dossier de permis de construire par la société CHEPOOKA.

  2015 DVD 217 Canal Saint Denis à Aubervilliers (93). Indemnisation amiable d’un tiers suite à un dommage subi.

  2015 DVD 32 "Réservoir Frère Voisin". Convention d'occupation du domaine public avec le Conseil Départemental des Hauts de Seine.

  2015 DVD 167 Ligue contre la Violence Routière (LCVR). Attribution d'une subvention de 3.000 euros.

  2015 DVD 171 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Dédale.

  2015 DVD 177 Association la Prévention Routière. Subvention 2015.

  2015 DVD 199 Association MDB. Subvention 2015.

  2015 DVD 200 Association AICV. Subvention 2015.

  2015 DVD 210 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des Transports FNAUT Ile de France.

  2015 DVD 212 Modification du mode d’encaissement des recettes autocars - Avenants aux conventions de mise à disposition d'emplacements et au marché d'accueil dans les parcs fermés.

  2015 DVD 215 Application Géovélo+. Convention de partenariat avec la société La Compagnie des Mobilités.

  2015 DVD 218 Indemnisation amiable (80.397,03 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

  2015 DVD 221 Prolongement du Tramway de la porte d’Ivry à la porte de la Chapelle. Avenant n° 1 à la convention de financement avec la Région d’Ile de France, la RATP et le STIF.

  2015 DVD 228 Marché de levés topographiques des plans de voirie de surface secteur Ouest. Modalités de passation.

  2015 DVD 229 Connaissance et évolution des pratiques de mobilité à Paris. Signature du marché correspondant.

  2015 DVD 231 Bornes de recharge de véhicule électrique. Création d'un secteur distinct pour les recettes et les dépenses réalisées par la Ville.

  2015 DVD 226 - DFA Marché Vélib' - Création d'un secteur distinct pour les dépenses et les recettes réalisées par la Ville de Paris.

  2015 DVD 232 - DU Passage des Cardeurs (20e). Convention avec l'Association Syndicale Libre du 31 au 51 rue Saint Blaise (ASL Cardeurs) concernant les travaux d'aménagement.

  2015 DVD 197 - DDEEES Subvention (35.000 euros) et convention avec l'Association WIMOOV.

Conseil départemental

  2015 DVD 12 TZen5. Convention de financement études et premières acquisitions foncières.

  2015 DVD 15 Subvention pour l'acquisition ou la location d'un véhicule propre à usage professionnel par les titulaires de licence de taxis parisiens.

  2015 DVD 18 Tramway T9 Paris-Orly Ville. Convention de financement relative aux études Projet, à la mission d'assistance aux contrats de travaux et aux premiers travaux.

  2015 DVD 19 Itinéraire cyclable Veloscénie. Convention de partenariat 2015-2018 avec l'association Manche Tourisme.