Conseil municipal

  2015 DRH 77 Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018.

  2015 DRH 86 Approbation des modifications du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire.

  2015 DRH 84 Marché à bons de commande pour la réalisation de bilans de compétences et de bilans professionnels en faveur des agents (2 lots) - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

  2015 DRH 85 Remises de dettes dues envers la Ville par des agents de la Ville.

  2015 DRH 87 Convention pluriannuelle avec l'A.S.P.P. et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2016 - Autorisation de signature et approbation.

  2015 DRH 88 Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2016.

Conseil départemental

  2015 DRH 17 Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018.

  2015 DRH 20 Remises de dettes dues envers le Département par des agents du Département.

  2015 DRH 21 Convention pluriannuelle avec l'A.S.P.P. et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2016 - Autorisation de signature et approbation.

  2015 DRH 22 Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2016.