Version en date du mardi 17, mercredi 18, jeudi 19 et vendredi 20 novembre 2026


Conseil municipal



  2026 DRH 26 Avenant N°3 à la convention pluriannuelle entre l'ASPP et la Ville de Paris, prévoyant sa prolongation d'un an, versement des subventions de fonctionnement et d'investissement et mise à jour du RGPD.



  2026 DRH 26 Avenant N°3 à la convention pluriannuelle entre l'ASPP et la Ville de Paris, prévoyant sa prolongation d'un an, versement des subventions de fonctionnement et d'investissement et mise à jour du RGPD.



  2026 DRH 29 Avenant N°2 à la convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP prévoyant sa prolongation d'un an, la subvention de fonctionnement en 2027 et le lancement des Pass’Sport AGOSPAP.



  2026 DRH 29 Avenant N°2 à la convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP prévoyant sa prolongation d'un an, la subvention de fonctionnement en 2027 et le lancement des Pass’Sport AGOSPAP.



  2026 DRH 28 Signature des avenants et des conventions de mise à disposition entre la Ville de Paris et cinq associations, dans le cadre de la poursuite de l’expérimentation du mécénat de compétences.



  2026 DRH 28 Signature des avenants et des conventions de mise à disposition entre la Ville de Paris et cinq associations, dans le cadre de la poursuite de l’expérimentation du mécénat de compétences.



  2026 DRH 32 Bilan de la mise à disposition d'agents de la Ville de Paris au profit de trois associations dans le cadre de la première expérimentation du mécénat de compétences à la Ville de Paris.



  2026 DRH 32 Bilan de la mise à disposition d'agents de la Ville de Paris au profit de trois associations dans le cadre de la première expérimentation du mécénat de compétences à la Ville de Paris.



  2026 DRH 30 Remises gracieuses accordées aux agents de la Ville de Paris.



  2026 DRH 30 Remises gracieuses accordées aux agents de la Ville de Paris.



  2026 DRH 33 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'Observatoire de l'Infobésité et de la Collaboration Numérique (OICN) pour l’année 2027.



  2026 DRH 33 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'Observatoire de l'Infobésité et de la Collaboration Numérique (OICN) pour l’année 2027.



  2026 DRH 35 Fixation des ratios promus promouvables des corps de la Ville de Paris pour les années 2027-2028-2029.



  2026 DRH 36 Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition contre remboursement d’une fonctionnaire de la Ville de Paris auprès de l’association « Réseau de santé périnatal parisien ».



  2026 DRH 36 Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition contre remboursement d’une fonctionnaire de la Ville de Paris auprès de l’association « Réseau de santé périnatal parisien ».



  2026 DRH 39 Couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne - participation employeur à compter du 1er janvier 2027.



  2026 DRH 39 Couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne - participation employeur à compter du 1er janvier 2027.



  2026 DRH 41 Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement et de rémunération des agents contractuels sur des emplois de catégories B et C.



  2026 DRH 41 Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement et de rémunération des agents contractuels sur des emplois de catégories B et C.