Conseil municipal

  2015 DLH 15 Location d’une emprise communale de La Celle Saint-Cloud (78) à la SIEMP - Avenant à la convention de délégation de gestion Ville de Paris/ La Celle Saint-Cloud, déclassement et bail emphytéotique.

  2015 DLH 118 Conclusion d’un avenant n° 7 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

  2015 DLH 198 Réalisation 91 avenue de Clichy - 6 rue Jacquemont (17e) d’un programme de création d'une pension de famille de 29 logements PLA-I par France Habitation.

  2015 DLH 203 Réalisation groupe "Botha" (20e) d’un programme d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 214 Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de création de 14 logements PLA-I par ADOMA.

  2015 DLH 225 Réalisation 78, rue Labat et 14, rue Bachelet (18e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements sociaux PLUS par la RIVP.

  2015 DLH 252 Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 35-37, rue Bonaparte (6e).

  2015 DLH 253 Réalisation 20 rue de Tourtille (20e) d'un programme de création de 30 logements PLS par Batigère Île-de-France.

  2015 DLH 254 Réalisation 15 rue Gassendi (14e) d’un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par Toit et Joie.

  2015 DLH 255 Location de volumes dépendant de l’immeuble 83-87 rue Marcadet/46-48 et 50p, rue Ramey (18e) à l’Habitat Social Français (HSF) - Modification de l’état descriptif de division-avenant à bail emphytéotique.

  2015 DLH 261 Réalisation sur le groupe "Duvergier/Quai de Seine" 85, quai de Seine, 4 rue Duvergier (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 277 Réalisation 26, rue Bergère (9e) d’un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP.

  2015 DLH 280 Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.

  2015 DLH 284 Réalisation 119 avenue Gambetta (20e) d’un programme de création d’un logement PLA-I par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 285 Réhabilitation Plan Climat 14, rue André Antoine et 17, place des Abbesses (18e) - Prêts garantis par la Ville (837.259 euros) demandés par la RIVP.

  2015 DLH 287 Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP.

  2015 DLH 294 Réalisation 15-17 rue Bertillon (15e) d'un programme de construction comportant 20 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 20 logements PLS par ICF Habitat La Sablière.

  2015 DLH 297 Réalisation, groupe "Croulebarbe-Reculettes" (13e), d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de requalification des parties communes et des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 299 254 rue de Charenton (12e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

  2015 DLH 300 Location de l’immeuble 9, rue de Capri (12e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

  2015 DLH 303 Réalisation 76 rue Mademoiselle (15e) d’un programme de 13 logements sociaux (9 PLA-I et 4 PLUS) par Élogie.

  2015 DLH 305 Réalisation 1, boulevard Morland (4e) d’un programme comportant 21 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 308 Réalisation 16, rue Clairaut (17e) d’un programme de logements sociaux (14 PLA-I, 8 PLUS, 6 PLS) par la RIVP.

  2015 DLH 309 Réalisation 116, rue de L'Abbé Groult (15e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 6 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 312 Réalisation 149, avenue de Clichy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 PLA-I et 4 PLUS) par la RIVP.

  2015 DLH 314 Subvention (15.000 euros) à l’association Consommation Logement et Cadre de Vie - Union Départementale 75 (15e).

  2015 DLH 317 Réalisation 61, rue Doudeauville (18e) d’un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par la RIVP.

  2015 DLH 324 Location de l’immeuble 2-4, rue Crespin du Gast (11e) à la société l'Habitation Confortable - Bail emphytéotique.

  2015 DLH 328 Réalisation 92-116, boulevard Suchet et 118-144, boulevard Suchet (16e) d'un programme de 55 logements sociaux (32 PLA-I et 23 PLUS) par la SIEMP.

  2015 DLH 330 Réalisation 8-10 passage de la Bonne Graine (11e) d’un programme d'acquisition-conventionnement comportant 29 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 331 Réalisation 6, villa Vauvenargues (18e) d’un programme de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP.

  2015 DLH 333 Réalisation 8 rue des Bois (19e) d’un programme comportant 9 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 334 Réalisation 189-191, rue Lecourbe (15e) d’un programme comportant 11 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 335 Réalisation 37 boulevard de Belleville, 103 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) d’une maison relais de 24 logements PLA-I par l’Habitation Confortable.

  2015 DLH 336 Réalisation sur le groupe "Molière" (3e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 37 logements par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 338 Réalisation 8, rue Auguste Chabrières (15e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 28 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 339 Réalisation 72, rue de la Jonquière et 46, rue Pouchet (17e) d’un programme de 7 logements sociaux PLUS par la RIVP.

  2015 DLH 340 Réalisation 7 rue Jarry (10e) d’un programme de 8 logements sociaux (5 PLA-I et 3 PLUS) par Élogie.

  2015 DLH 341 Réalisation 38, rue de Gergovie et 1, rue Decrès (14e) d’un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP.

  2015 DLH 342 Réalisation 9-31, rue du Commandant Mouchotte, 68-82, avenue du Maine et 2-22, rue Vercingétorix (14e) d’un programme de 62 logements sociaux (19 PLA-I, 24 PLUS et 19 PLS) par la RIVP.

  2015 DLH 343 Réalisation 33 rue de la Roquette (11e) d'un programme de création de 2 logements sociaux PLA-I par Immobilière 3F.

  2015 DLH 344 Réalisation 7 rue d’Odessa (14e) d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 345 Réalisation 16, rue Nélaton (15e) d’un programme de 28 logements sociaux (14 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS) par la RIVP.

  2015 DLH 346 Réalisation 1 cité Jandelle (19e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 347 Réalisation dans les 10 et 17e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 21 logements PLUS par AXIMO.

  2015 DLH 348 Location de l’immeuble 92, rue Laugier (17e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

  2015 DLH 349 Location de l’immeuble 16, villa Saint Jacques (14e) à la société Immobilière 3F - Bail emphytéotique.

  2015 DLH 350 Réalisation 25 rue Poliveau (5e) d'un programme de construction comportant 10 logements sociaux (6 PLA-I et 4 PLUS) par AXIMO.

  2015 DLH 351 Location de lots dans l'ensemble immobilier 22, rue Geoffroy l’Angevin - 35, rue Rambuteau (4e) à ELOGIE - Bail emphytéotique.

  2015 DLH 352 Réalisation 27, rue de Picardie (3e) d’un programme de 4 logements PLA-I par la RIVP.

  2015 DLH 353 Réalisation 3, rue Collette (17e) d’un programme de 19 logements sociaux (10 PLA-I et 9 PLUS) par la RIVP.

  2015 DLH 354 Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie.

  2015 DLH 355 Réalisation 14, rue Sauffroy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 PLA-I et 4 PLUS) par la RIVP.

  2015 DLH 356 Réalisation 95 rue Chardon Lagache (16e) d’un programme de 9 logements PLA-I par Élogie.

  2015 DLH 357 Réalisation 1bis, rue Cadet (9e) d’un logement PLA-I par la RIVP.

  2015 DLH 358 Réalisation, 32 boulevard Montparnasse (15e), d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 359 Réalisation 328, rue Saint Jacques (5e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l’Habitat Social Français" (hsf).

  2015 DLH 360 Réalisation 101, rue de la Jonquière (17e) d’un programme de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP.

  2015 DLH 362 Programme de réhabilitation Plan Climat Energie 105 rue de Rome (17e) - Modification des prêts garantis par la Ville (643.952 euros) demandée par ELOGIE pour 8 logements sociaux.

  2015 DLH 363 Réalisation 19, rue de la Condamine (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 PLA-I et 4 PLUS) par la RIVP.

  2015 DLH 364 Réalisation 218, rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d’un programme de 14 logements sociaux (8 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP.

  2015 DLH 366 Création de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) et réhabilitation de 7 logements PLA-I (ex "lois de 1948") dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par ELOGIE.

  2015 DLH 368 Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par ÉLOGIE.

  2015 DLH 369 Réalisation 7 rue d’Héliopolis (17e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 371 Réalisation, 23 rue de Meaux (19e), d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 54 logements PLA-I par l’Habitation Confortable.

  2015 DLH 372 Réalisation 11-13, rue de Domrémy (13e) d’un programme de surélévation permettant la création de 74 logements PLS par la société d'HLM "l’Habitat Social Français" (hsf).

  2015 DLH 373 Location de l’immeuble 230-234, rue de Courcelles (17e) à la RIVP - Avenant à bail à construction - Réalisation d’un programme de 7 logements PLA-I et 5 logements PLUS par la RIVP.

  2015 DLH 374 Réalisation 20, rue Simplon (18e) d’un programme d'acquisition-réhabilitation de 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 375 Réalisation 14 rue Oberkampf (11e) d'un programme de construction de 41 logements sociaux (20 PLA-I, 12 PLUS et 9 PLS) par Immobilière 3F.

  2015 DLH 376 Réalisation 39, rue de la Rochefoucauld (9e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont.

  2015 DLH 378 Programmes 2013 et 2014 de travaux d’amélioration du patrimoine d’hsf - Prêt garanti par la Ville (888.790 euros) demandé par hsf.

  2015 DLH 380 Réalisation 123-128 rue de la Réunion (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 381 Réalisation 42, rue Cauchy (15e) d’un programme de 5 logements PLUS par la RIVP.

  2015 DLH 384 Réalisation 9-9 bis rue Labie (17e) d’un programme comportant 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 386 Mise à disposition du terrain communal 1-7 rue Léon Frapié (20e) au profit de l'Etat - Ministère de la Défense - Convention d'occupation du domaine public.

  2015 DLH 387 Réalisation 44 bis, rue Lucien Sampaix (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 10 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 388 Mise à disposition d’un bâtiment communal situé 1 square Bela Bartók (15e) au profit de la société NC Numéricable - Convention d’occupation du domaine public.

  2015 DLH 389 Réalisation 5-7, rue d’Armaillé (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 390 Réalisation sur le lot B1 B 1 et 3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de construction de 100 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 391 Réalisation 31-33, rue des Vinaigriers (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 43 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 392 Réalisation 35, rue Piat (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 394 198 rue d’Aubervilliers (19e) - Démolition d’une halle en brique - Autorisations d'urbanisme.

  2015 DLH 395 7 rue Pierre Girard (19e) - Remplacement de menuiseries - Autorisations d’urbanisme.

  2015 DLH 396 Réalisation 23, rue Jean Pierre Timbaud (11e) d’un programme comportant 12 logements PLUS par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 397 Réalisation 21 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) d’un programme de 16 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 399 Réalisation groupe "Cité Bonnier" (20e) d’un programme de requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 400 Réalisation 21, rue du Val de Grace (5e) d’un programme d'acquisition-réhabilitation de 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 401 Réalisation 105, rue Raymond Losserand / 49, rue de Gergovie (14e) d'un programme de 20 logements sociaux (14 PLUS et 6 PLS) par la SIEMP.

  2015 DLH 402 Location de l'immeuble 18 passage de l'Industrie (10e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

  2015 DLH 403 Réalisation groupe "Potain Bois" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 404 Réalisation 266 rue Lecourbe (15e) d’un programme comportant 11 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 406 Jardin du carré Baudoin 119 rue Ménilmontant (20e) - Démolition d’un ancien local de remisage - Autorisations d'urbanisme.

  2015 DLH 407 Réalisation 155, rue du Château (14e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 408 Réalisation, groupe "Château des Rentiers" (13e), d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 409 Réalisation sur les lots A, B1, C et F, 71 boulevard Diderot et 20 bis rue de Reuilly (12e) d’un programme comportant 211 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 410 Square René Binet, 42 rue René Binet (18e) - Démolition d’un ancien local de jardiniers - Autorisations d'urbanisme.

  2015 DLH 411 Réalisation 5 rue Houdart (20e) d’un programme de 4 logements sociaux supplémentaires (4 PLA-I) par Élogie.

  2015 DLH 412 Réalisation 138, rue du Chemin vert (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 413 Réalisation 29, avenue Corentin Cariou (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 414 Réalisation 358, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 415 Réalisation 21, avenue Corentin Cariou (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 416 Réalisation 16, rue Ferdinand Duval (4e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 418 Réalisation 20 Passage Courtois (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 27 logements sociaux par Coopération et Famille.

  2015 DLH 419 Réalisation 135, rue de Crimée (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 420 Réalisation 66-68, rue de Tolbiac (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 422 Programmes 2014 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP - Prêt garanti par la Ville (537.238 euros) demandé par la RIVP.

  2015 DLH 423 Participation de la Ville au coût d’aménagement d’un site de relogement provisoire pour les résidents des foyers Clisson (13e) et Lorraine (19e), crée par COALLIA Habitat à Saint-Vincent de Paul (14e).

  2015 DLH 424 Réalisation 1 à 3, place Henri Matisse et 8 à 10, rue Soleillet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 425 Réalisation 18 à 20 rue de Tlemcen, 1 à 3 passage Duris et 9 à 15 rue Duris (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 427 Réalisation 14bis, rue Guénot (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 430 Réalisation 83-95, rue Jeanne d’Arc et 2-8, rue du Docteur Richet (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie progressif par la RIVP.

  2015 DLH 433 Réalisation 149, rue de l’Ourcq (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 434 Réalisation 9, rue de Domrémy (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 435 Réalisation 48, avenue Jean Jaurès (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 436 Réalisation 13, place Emile Goudeau et 6, rue Garreau (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 439 Réalisation 17, passage Saint Bernard (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 440 Réalisation 12-14, passage de Ménilmontant (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 208 Communication relative au rapport d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris (année 2014).

  2015 DLH 377 Réalisation groupe "Meaux Armand Carrel" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 382 Réalisation 1 à 3, 5, 11, 15, 16 et 17 passage du Petit Cerf et 19, 21, 23, 25 et 27, rue Boulay (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 393 Réalisation 12-16, rue Haxo (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 421 Réalisation 11-21, rue de Fontarabie et 74, rue de Bagnolet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 426 Réalisation groupe "Roquette Ranvier" (11e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.

  2015 DLH 428 Réalisation 1, rue Dampierre et 13-15, rue Rouvet (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 429 Réalisation 10, rue Georgette Agutte (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 431 Réalisation 39-53 rue des Frères Flavien et 7-13 avenue du Docteur Gley (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 432 Réalisation 6, rue Cantagrel (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 438 Réalisation 4bis, rue Clavel et 1-9bis, rue Melingue (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

  2015 DLH 279 Réalisation 80 rue de la Tombe d’Issoire (14e) d’un programme comportant 29 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable.

  2015 DLH 302 Réalisation 28 rue du Colonel Avia (15e) d’un programme comportant 141 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable.

  2015 DLH 370 Réalisation Secteur Chapelle International Lot B (18e) d’un programme de logements-étudiants et chercheurs (128 PLUS et 112 PLS) par la RIVP.

  2015 DLH 383 Réalisation 88 rue Ménilmontant (20e) d’un programme de construction de 45 logements étudiants par l’Habitation Confortable.

Conseil départemental

  2015 DLH 4 Mise à disposition de locaux départementaux situés 1 bd du Palais (4e) au profit de la société anonyme La Poste - Convention d’occupation du domaine public.

  2015 DLH 5 Avenant n° 11 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l’Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement.

  2015 DLH 6 Avenant à l'accord collectif départemental de Paris 2012-2015.