Conseil municipal

  2015 DILT 7 Mise à disposition et prêt du mobilier électoral à titre onéreux - Approbation.

  2015 DILT 15 Fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

  2015 DILT 25 Prestations de nettoyage de locaux de divers services de la collectivité parisienne principalement situés dans la banlieue de la petite couronne - Marché de services - Modalité de passation - Autorisation.

  2015 DILT 27 Fournitures de pièces détachées, accessoires, produits toutes marques-marché de fourniture - Modalité de passation - Autorisation - Signature.

  2015 DILT 28 Convention entre la Direction de l’Immobilier, la Logistique et les Transports avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris - Autorisation - Signature.

  2015 DILT 30 Autorisation pour le STTAM de percevoir les bonus écologiques relatifs aux achats de véhicules propres.

  2015 DILT 31 Avenant à la convention d’occupation domaniale pour l’installation et l’exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement - Autorisation - Signature.

Conseil départemental

  2015 DILT 2 Prestations de nettoyage de locaux de divers services de la collectivité parisienne principalement situés dans la banlieue de la petite couronne - Marché de services - Modalité de passation - Autorisation.