Conseil municipal

  2015 DILT 29 Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2016.

  2015 DILT 26 Convention d’occupation de locaux avec l’association Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Paris pour les locaux sis 7, rue Agrippa d’Aubigné (4e) - Convention - Autorisation.

  2015 DILT 32 Prestations de réparation de carrosserie et de peinture pour les véhicules légers de la ville de Paris - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

  2015 DILT 33 Fourniture et pose d'aménagements intérieurs métalliques destinés aux véhicules utilitaires du parc des services municipaux - Marché de fourniture - Modalité de passation - Autorisation - Signature.