Conseil municipal

  2015 DICOM 26 Convention de transaction avec la SARL DAUDIN pour le versement d’une indemnité compensatrice.

  2015 DICOM 31 Contrat de cession de droits d’auteur Plantu - Paris Rendez-vous.

  2015 DICOM 29 Avenant n° 1 au marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2015.

  2015 DICOM 32 Convention de co-organisation de la 6ème édition des Golden Blogs Awards.

  2015 DICOM 23 Fixation d’un tarif de redevance pour l’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’évènement Paris Vélo Festival.