Version en date du Mardi 14 avril 2026


Conseil municipal



  2015 DEVE 149 Rapport Développement Durable - Communication de la Maire de Paris.



  2015 DEVE 72 Arrêtés préfectoraux autorisant l'exploitation d'installations classées pour la protection de l'environnement-Communication.



  2015 DEVE 157 Subvention (10.000 euros) de la DRIAAF à la Ville de Paris dans le cadre du plan parisien alimentation durable 2015-2020.



  2015 DEVE 172 Subvention (10.000 euros) à l’association "collectif ARGOS" pour la réalisation d’une exposition photographique sur la transition énergétique dans le monde et à Paris à l’occasion de la COP21.



  2015 DEVE 113 Aménagement du jardin Truillot (11e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives nécessaires et de solliciter le concours financier de l’Agence de l’Eau.



  2015 DEVE 114 Création d’un jardin 77, rue Pixerécourt (20e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives.



  2015 DEVE 128 Jardin de la rue de l'Echiquier (10e) - Convention de servitude d'accès avec ICF Habitat La Sablière.



  2015 DEVE 136 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.



  2015 DEVE 152 Labellisation Arbres Remarquables de certains sujets du patrimoine municipal - Convention avec l’Association AR.B.R.E.S.



  2015 DEVE 153 Jardin rue de l’Echiquier (10e) - Autorisation de déposer les demandes d’autorisations administratives.



  2015 DEVE 154 Subvention (2.000 euros) au GDIE (Groupement de Diffusion d'Information sur l'Environnement) pour son projet "+ de biodiversité pour mon quartier !" dans le 13e arrondissement.



  2015 DEVE 156 Subvention (3 000 euros) à l’association "Ligue pour la Protection des Oiseaux" (LPO) pour son opération de valorisation de la biodiversité dans les cimetières parisiens.



  2015 DEVE 158 Subvention (3.000 euros) à l'association Villes en Herbes pour la réalisation de chantiers participatifs autour d'un projet de jardin partagé en pied d'immeubles, rue Elie Faure (12e).



  2015 DEVE 159 Subvention (3.000 euros) à l’association Régie de quartier Paris Centre pour ses activités pédagogiques autour du jardinage dans le jardin partagé Vaucanson (3e).



  2015 DEVE 161 Création d'un jardin 43/47 rue de l'Ermitage (20e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives et autorisation de solliciter une subvention à Région IDF.



  2015 DEVE 165 Protocole d’accord avec la Fondation "Services Funéraires - Ville de Paris".



  2015 DEVE 170 Adhésion à l'Association des Jardins Potagers et Fruitiers de France.



  2015 DEVE 147 Subvention (3.000 euros) à l’association Terre de Liens Ile-de-France (3e) pour ses actions de sensibilisation des Parisien-ne-s au développement de l’agriculture biologique en Ile-de-France.



  2015 DEVE 122 Protocole d’accord avec la SAEMPF au titre de la clôture de la convention de délégation de service public du 5 mai 1998 pour l’exploitation du crématorium du Père-Lachaise.