Conseil municipal

  2015 DEVE 164 - DFA Budget annexe du fossoyage - Budget primitif pour 2016.

  2015 DEVE 86 Dénomination "Pelouse Jean Seberg" de la pelouse située entre les numéros 73 et 77 de l’avenue Foch (16e).

  2015 DEVE 87 Dénomination "Pelouse Nina Berberova" de la pelouse située entre les numéros 61 et 71 de l’avenue Foch (16e).

  2015 DEVE 88 Dénomination "Pelouse Isabelle Eberhardt" de la pelouse située entre les numéros 46 et 50 de l’avenue Foch (16e).

  2015 DEVE 19 Ecole Du Breuil - Marché de service sans mise en concurrence pour la fourniture de repas aux élèves.

  2015 DEVE 30 Mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé dans les jardins de l'Ecole du Breuil, Route de la Ferme (12e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Le P'tit Lopin.

  2015 DEVE 137 Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation du programme "100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine".

  2015 DEVE 140 Installation d'une serre dans le Square Emmanuel Fleury (20e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Pépins production.

  2015 DEVE 145 Autorisation donnée à Mme la Maire de Paris de solliciter le concours financier de l’Agence de l’Eau et de la Région Ile-de-France pour les actions engagées en 2016 en faveur de la biodiversité.

  2015 DEVE 163 Modalités d‘application à la RATP du tarif d’intérêt général défini par les délibérations 2013 DEVE 1 et 2014 DEVE 1106.

  2015 DEVE 169 Subvention (2.200 euros) à l’association Dardard pour son activité apicole et pédagogique dans le 18e arrondissement.

  2015 DEVE 175 Cimetières parisiens - Octroi à titre gracieux des conversions en concessions perpétuelles des concessions acquises à l’occasion des inhumations des victimes des attentats du 13 novembre 2015.

  2015 DEVE 171 - DFA Modifications apportées aux tarifs des droits d’entrée et des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement.

Conseil départemental

  2015 DEVE 7 Autorisation donnée à la Présidente de prendre toute décision relative à la réalisation du programme "100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine".