Version en date du Mardi 14 avril 2026


Conseil municipal



  2015 DDEEES 244 Convention avec l’association Emmaüs Solidarité et fixation de la redevance annuelle pour l’occupation d’un local communal Porte de Champerret (17e).



  2015 DDEEES 34 Collecte des déchets sur certains marchés couverts - Contrat de transaction avec la Sarl Groupe Bensidoun.



  2015 DDEEES 40 Marché Treilhard (8e) - Bail emphytéotique à la Semaest.



  2015 DDEEES 251 Huit marchés couverts et un marché découvert parisiens - Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public.



  2015 DDEEES 72 Subvention (6.000 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil - ADAC - pour les illuminations de fin d’année 2014 (2e).



  2015 DDEEES 79 Subvention (1.600 euros) à l’association les commerçants de l’école de médecine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (6e).



  2015 DDEEES 90 Subvention (4.200 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (8e).



  2015 DDEEES 103 Subvention (6.300 euros) à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (15e).



  2015 DDEEES 116 Subvention (3.600 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2014 (17e).



  2015 DDEEES 120 Subvention (31.200 euros) et convention avec l’association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (19e).



  2015 DDEEES 207 Projet d’élaboration du Contrat de Revitalisation du Commerce et de l’Artisanat. Modalités de la concertation.



  2015 DDEEES 234 Subvention (5.300 euros) à l’association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (15e).



  2015 DDEEES 200 Bourse du Travail - Subvention complémentaire (10.000 euros) à la Commission Administrative pour 2015.



  2015 DDEEES 261 Absorption de l'association Maison de l'Emploi de Paris par l'association PLIE Paris Nord Est.



  2015 DDEEES 246 Subvention (3.000 euros) à l'association les Disquaires de Paris.



  2015 DDEEES 249 Subvention (8.000 euros) à l'association Paris Librairies.



  2015 DDEEES 133 Subvention (7.000 euros) à l’association Afrikevents (93100 Montreuil) pour l’organisation du salon Labo International.



  2015 DDEEES 224 Fibre très haut débit pour les entreprises hébergées sur l’Arc de l’Innovation - Convention de partenariat avec France Télécom Orange.



  2015 DDEEES 247 Subvention (5.000 euros) à l’association Mon Premier Bureau pour la mise en place d’un espace de coworking dédié aux demandeurs d’emploi.



  2015 DDEEES 250 Convention d'expérimentation avec la mise à disposition d'un véhicule Diesel de la Ville de Paris à l'Entreprise CARWATT.



  2015 DDEEES 6 Subvention avec convention (60.000 euros) avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris pour le financement d’une Chaire de la Ville de Paris.



  2015 DDEEES 165 Subventions (761.000 euros) et conventions avec divers organismes pour l’appel à projets Emergence(s).



  2015 DDEEES 235 Concours financier (16.220 euros) de l'Université Sorbonne Paris Cité à la Ville de Paris pour l'organisation du Forum de rentrée "Etudiant à Paris".



  2015 DDEEES 21 Subvention (44.000 euros) et convention avec l'association Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e).




Conseil départemental



  2015 DDEEES 22 Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association FINANSOL (13e).



  2015 DDEEES 128 Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Convergences (9e).



  2015 DDEEES 143 Subvention (7.000 euros) et convention avec l’association Repair Café Paris (19e).



  2015 DDEEES 144 Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Insertion et Alternatives (11e).



  2015 DDEEES 145 Subvention (4.700 euros) et convention avec l’association Coud' à Coud' (20e).



  2015 DDEEES 146 Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association La Petite Rockette (11e).



  2015 DDEEES 147 Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association SINGA France (8e).



  2015 DDEEES 150 Absorption de l'association Maison de l'Emploi de Paris par l'association PLIE Paris Nord Est.



  2015 DDEEES 157 Subvention exceptionnelle (197.120 euros) et avenant à la convention annuelle 2015 avec l’association PLIE de Paris Nord-Est (18e).



  2015 DDEEES 18 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Les Amis du Bus des femmes (20e).



  2015 DDEEES 51 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Prévention du Site de la Villette (19e).



  2015 DDEEES 106 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Panorama, Études, Formation, Conseils (20e).



  2015 DDEEES 138 Subvention (7.000 euros) à l’association Extramuros.



  2015 DDEEES 149 Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Union Professionnelle des Travailleurs Indépendants Handicapés (3e).



  2015 DDEEES 151 Accompagnement à la conduite du changement de cadres séniors parisiens - Sollicitation du cofinancement FSE pour un marché de prestation.



  2015 DDEEES 152 Subvention de fonctionnement au GIP Cafés-Cultures (20.000 euros).



  2015 DDEEES 105 Subvention (228.156 euros) aux projets coopératifs labellisés par le pôle de compétitivité Medicen Paris Region déposés au 20e appel à projet du FUI.



  2015 DDEEES 118 Subvention (10.000 euros) à l'association Science Innovation et Entreprenariat.



  2015 DDEEES 125 Subvention (5000 euros) à l’Institut Français du Tourisme (3e).