Conseil municipal

  2015 DDEEES 145 Subvention (3.000 euros) à l’association En Route Mauvaise Troupe (11e).

  2015 DDEEES 177 Les Frigos (13e) - Tarification pour occupation des locaux.

  2015 DDEEES 242 Cité artisanale des Taillandiers (11e) - Bail emphytéotique avec la RIVP.

  2015 DDEEES 259 Subvention (6.500 euros) à l'association Ars Longa.

  2015 DDEEES 285 Ancienne gare Saint Ouen (18e) - Subvention (500.000 euros) à la RIVP.

  2015 DDEEES 52 Cotisation (4.560 euros) à l'association AFNOR.

  2015 DDEEES 245 Arc de l'Innovation - Protocole avec la Caisse des dépôts.

  2015 DDEEES 281 Subventions (2.850.000 euros en fonctionnement 400.000 euros en investissement) et convention à l'association Paris et Compagnie.

  2015 DDEEES 128 Subventions de fonctionnement (4.648.050 euros) et d’investissement (320.000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2016.

  2015 DDEEES 174 Campus Condorcet (18e) - Subvention (23.000.000 euros) à l'EPCS Campus Condorcet pour la réalisation du site porte de la Chapelle.

  2015 DDEEES 180 Réfectoire des Cordeliers (6e) - Modalités de participation financière (3.985.000 euros) à la concession de travaux avec la RIVP.

  2015 DDEEES 210 Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche.

  2015 DDEEES 211 Subvention (69.960 euros) et convention avec Mines ParisTech dans le cadre du budget participatif 2014 pour le projet Coworking (espaces de travail collaboratif) étudiants - entrepreneurs.

  2015 DDEEES 218 Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fondation nationale des Sciences politiques.

  2015 DDEEES 256 Subventions de fonctionnement (13.600.000 euros) et d’investissement (2.000.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2016.

  2015 DDEEES 262 Subvention (900.000 euros) et convention avec l’association Institut d’Études Avancées de Paris.

  2015 DDEEES 266 Avenants à convention avec des organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets Émergences.

  2015 DDEEES 280 Subvention (21.000 euros) et convention avec le CROUS de Paris.

  2015 DDEEES 283 Subvention (54.000 euros) et convention avec l'association Musiques et cultures digitales pour la mise en place d'une formation en ligne ouverte à tous ou MOOC.

  2015 DDEEES 253 Adhésion (6.672 euros) au GIE Atout France.

  2015 DDEEES 284 Subvention (2.000 euros) à l’Université Paris 8 (Saint-Denis 93200) pour un colloque sur le tourisme.

  2015 DDEEES 230 Réalisation de 8 kiosques aux abords de la Tour Eiffel (7e) - Principe de passation d'un marché de fournitures et pose.

  2015 DDEEES 276 Kiosques de presse : prolongation de la délégation de service public et de la convention de concession pour la gestion respective des kiosquiers d’une part et des kiosques parisiens d’autre part.

  2015 DDEEES 254 Subvention (10.000 euros) à la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (CPABP) au titre de la Fête du Pain 2016.

  2015 DDEEES 255 Subvention (5.000 euros) à l’association Société des Meilleurs Ouvriers de France.

  2015 DDEEES 260 Halles et marchés - Fixation du délai minimal, pour le titulaire d'une autorisation d'occupation du domaine public, de présentation d'un successeur.

  2015 DDEEES 268 Vital Quartier 1 - Concession publique d'aménagement et de développement économique - Avenant n° 6.

  2015 DDEEES 274 Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - Augmentation des droits de place applicables aux commerçants et exonération partielle pour le stationnement de camions sur des places de vente.

  2015 DDEEES 275 Marché aux puces de Montreuil (20e) - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public.

  2015 DDEEES 287 Exonération des droits de place dus par les commerçants abonnés des marchés parisiens affectés par les attentats du 13 novembre 2015.

  2015 DDEEES 74 Subvention (5.000 euros) à l’association Au fil de l'eau pour les illuminations de fin d’année 2014 (4e).

  2015 DDEEES 75 Subvention (14.700 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (5e).

  2015 DDEEES 76 Subvention (4.700 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fin d’année 2014 (5e).

  2015 DDEEES 80 Subvention (9.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (6e).

  2015 DDEEES 86 Subvention (11.600 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (7e).

  2015 DDEEES 93 Subvention (2.200 euros) à l’association les lucioles de Maubeuge Rochechouart pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (9e).

  2015 DDEEES 123 Subvention (6.200 euros) à l’association des commerçants Bellevillois pour les illuminations de fin d’année 2014 (20e).

  2015 DDEEES 237 Subvention (3.300 euros) au Comité Francs Bourgeois pour les illuminations de fin d'année 2014 (3e).

  2015 DDEEES 238 Subvention (13.900 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (18e).

  2015 DDEEES 239 Subvention (11.900 euros) à l'association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fin d'année 2014 (18e).

  2015 DDEEES 240 Subvention (5.100 euros) à l’association la Colline du XXe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (20e).

  2015 DDEEES 264 Subvention (5.000 euros) à l'association des commerçants et des artisans de l'avenue du Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2015.

  2015 DDEEES 265 Subvention (2.100 euros) à l'association des commerçants de la rue du Temple pour les illuminations de fin d'année 2014 (4e).

  2015 DDEEES 269 Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d’année 2015 (12e).

  2015 DDEEES 270 Subvention (11.300 euros) et convention avec l’association les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (17e).

  2015 DDEEES 271 Subvention (8.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2015 (7e).

  2015 DDEEES 278 Subvention (8.200 euros) à l’association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (12e).

  2015 DDEEES 282 Subvention (20.700 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (8e).

  2015 DDEEES 288 Aide exceptionnelle au profit des commerçants et restaurateurs visés par les attentats terroristes du 13 novembre 2015.

  2015 DDEEES 201 Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - Subvention 2016 (1.218.250 euros) - Acomptes et avenant n° 6.

  2015 DDEEES 206 Bourse du Travail Paris 10e - Subvention 2016 à la Commission Administrative (303.500 euros) et avenant à la convention trisannuelle du 19/12/2013.

Conseil départemental

  2015 DDEEES 85 Subvention (360.000 euros) et convention avec l’association Aurore (15e).

  2015 DDEEES 164 Subvention (40.000 euros) et convention à l'association Paris & Compagnie.

  2015 DDEEES 161 Subvention (5.000 euros) à l'association Scienticlub.

  2015 DDEEES 159 Subvention (1.025.000 euros) et convention avec le CROUS de Paris.

  2015 DDEEES 148 Institut de la Vision (12e) - Modification de la garantie d'emprunt au profit de la RIVP et convention.

  2015 DDEEES 158 Extension de l’Institut Henri Poincaré (5e) : subvention (8.000.000 euros) et convention corrélative avec l’Université Pierre et Marie Curie.

  2015 DDEEES 163 15 rue Jean-Antoine de Baïf (13e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'association Les Amis de l'ESS'PACE.

  2015 DDEEES 167 Communauté d'Universités et Établissements Université Sorbonne Paris Cité - Avenant à la convention.

  2015 DDEEES 155 Subvention (4.000 euros) à l'association Parisien d’Un Jour, Parisien Toujours.

  2015 DDEEES 165 Subvention (40.000 euros) à l’association Vacances et Familles Ile de France.

  2015 DDEEES 154 Approbation du Plan stratégique de lutte contre le gaspillage alimentaire de la Ville de Paris.

  2015 DDEEES 156 Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Unis Cité (18e).

  2015 DDEEES 115 Subvention (150.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la rénovation de locaux commerciaux Porte de Vanves.

  2015 DDEEES 50 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Mozaïk RH (10e).

  2015 DDEEES 56 Subvention (310.000 euros) et convention avec l'association Carrefours pour l'Emploi, Armées/Collectivité/Entreprise (7e).

  2015 DDEEES 57 Subvention (500.000 euros) avenant à la convention pluriannuelle 2013 et convention pluriannuelle 2016-2018 avec l’association École de la 2e chance de Paris (18e).

  2015 DDEEES 136 Subvention (23.700 euros) et convention avec l’association Réseau Cité des Métiers (19e).

  2015 DDEEES 153 Subvention (75.000 euros) et convention avec la Fondation Agissons pour l'emploi sous l’égide de la Fondation Agir Contre l'Exclusion (Saint Denis 93200).

  2015 DDEEES 63 Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association PLIE de Paris Nord-Est (18e).

  2015 DDEEES 12 Subvention (20.000 euros) et convention avec l’Association des Professionnels de la Mode et du Design de la Goutte d'Or (18e).

  2015 DDEEES 117 Subvention (3.270.000 euros) et contribution financière (250.000 euros) concernant le décrochage des jeunes, convention pluriannuelle avec la Mission Locale de Paris.