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Subventions (9 500 euros) à quatre associations et convention annuelle avec trois associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 9ème arrondissement 2026.

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 12 octobre ------------ Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son Maire de Paris, Emmanuel GRÉGOIRE Subventions (9 500 euros) à quatre associations et 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance du 6 , 7, 8 et 9 octobre 2026 2026 DSOL 113 Subventions (9.500 euros) à quatre associations et
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 DSOL 113-1
Conseil municipal

Financement (250 000 euros) du groupement de coopération sociale et médico-sociale en charge du service d’accompagnement des seniors parisiens « PARIS EN COMPAGNIE »

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 12 octobre , 7, 8 et 9 octobre 2026 2026 DSOL 132 Financement (250.000 euros) du groupement de coopération de l’Action Sociale et des Familles (CASF) L. 312-1 à L312-12 ; Vu les articles L. 313-1 et L.313 médico-sociaux ; Vu le Schéma Séniors à Paris 2022-2026 adopté au conseil de Paris des 15, 16 et 17 ’accompagnement des séniors ; Vu la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens du 10 juillet 2025 signée
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 DSOL 132-1
Conseil municipal

Subventions (6 500 euros) à trois associations et convention annuelle avec trois associations, au titre de la quote-part du fonds d’animation locale solidarité (6ème).

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 12 octobre ------------ Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son (6 500 euros) à trois associations et convention annuelle avec trois associations, au titre de la 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance du 6 , 7, 8 et 9 octobre 2026 2026 DSOL 110 Subventions (6.500 euros) à trois associations et
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 DSOL 110-1
Conseil municipal

Subventions (6000 euros) à trois associations et convention annuelle avec une association, au titre de la quote-part du fonds d’animation locale solidarité (8ème).

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 12 octobre ------------ Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son associations et convention annuelle avec une association, au titre de la quote-part du fonds d 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance du 6 , 7, 8 et 9 octobre 2026 2026 DSOL 112 Subventions (6.000 euros) à trois associations et
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 DSOL 112-1
Conseil municipal

Subventions (9 000 euros) à trois associations et conventions annuelle avec deux associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 5ème arrondissement 2026.

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 12 octobre Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 32 rue des Bourdonnais 75001 PARIS, pour son projet « Musée de la parole et du geste » (24921) (2026 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance du 6 , 7, 8 et 9 octobre 2026 2026 DSOL 109 Subventions (9.000 euros) à trois associations et
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 DSOL 109-1
Conseil municipal

Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de prestation de service Ville de Paris - Etat 2026-2029

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 12 octobre , 7, 8 et 9 octobre 2026 2026 DLH 289 Contrôle des règles d’hygiène de l’habitat. Convention de ------------ Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article exercices 2026 et suivants Le Maire de Paris, Emmanuel GRÉGOIRE Contrôle des règles d'hygiène de 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance du 6
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 DLH 289-1
Conseil municipal

Désignation de représentants au sein de la Commission Locale du Site Patrimonial remarquable du Marais

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 octobre , 8 et 9 octobre 2026 2026 R 391 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 6, 7 Commission Locale du Site Patrimonial remarquable du Marais ------------- Le Conseil de Paris , Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le rapport présenté par le Maire de Paris
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 R 391
Conseil municipal

Désignation de représentants au sein de la Commission d'appel d'offre

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 octobre , 7, 8 et 9 octobre 2026 2026 R 401 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 6 la Commission d'appel d'offre (commission municipale) ------------- Le Conseil de Paris , Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le rapport présenté par le Maire de Paris
OCTOBRE 2026
Déliberation
20206 R 401
Conseil municipal

Désignation de représentants à la Fédération nationale des centres de santé

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 octobre , 8 et 9 octobre 2026 2026 R 390 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 6, 7 Fédération nationale des centres de santé ------------- Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le rapport présenté par le Maire de Paris ; Considérant qu
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 R 390
Conseil municipal

Désignation du secrétaire de séance

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 octobre , 8 et 9 octobre 2026 2026 R 389 Désignation du Secrétaire de séance ------------- Le Conseil 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 6, 7 de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales ; Sur proposition d ’Emmanuel Grégoire, maire de Paris ; Délibère : Article unique : Le Conseil de Paris désigne M. Yvain Bourgeat
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 R 389
Conseil municipal

Subventions (8 000 euros) à cinq associations et convention annuelle avec une association, au titre de la quote-part du fonds d’animation locale solidarité (7ème).

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 12 octobre ------------ Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son bien-être et santé ouverts au quartier » ; 29981/2026_09139. Monsieur le Maire de Paris est autorisé à associations et convention annuelle avec une association, au titre de la quote-part du fonds d 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance du 6
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 DSOL 111-1
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein des Jurys de concours de maîtrise d’oeuvre et Commissions de sélection de maîtres d’oeuvre pour les opérations immobilières de la Préfecture de Police

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 octobre , 8 et 9 octobre 2026 2026 R 395 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein des Jurys de concours de maîtrise d’oeuvre et Commissions de sélection de maîtres d’oeuvre pour les de maîtrise d’oeuvre et Commissions de sélection de maîtres d’oeuvre pour les opérations ’oeuvre et Commissions de sélection de maîtres d’oeuvre pour les opérations immobilières de la Préfecture de
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 R 395
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 octobre , 8 et 9 octobre 2026 2026 R 398 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 6, 7
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 R 398
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval "l'Ourcq Aval"

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 octobre , 8 et 9 octobre 2026 2026 R 400 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 6, 7 Syndicat mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval "l'Ourcq Aval" ------------- Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le rapport présenté par le
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 R 400
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Comité d'éthique de la vidéoprotection à Paris

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 octobre , 8 et 9 octobre 2026 2026 R 396 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 6, 7 Comité d'éthique de la vidéoprotection à Paris ------------- Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le rapport présenté par le Maire de Paris
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 R 396
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale des transports publics particuliers de personnes

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 octobre , 8 et 9 octobre 2026 2026 R 394 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 6, 7 Commission locale des transports publics particuliers de personnes ------------- Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le rapport présenté par le Maire de
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 R 394
Conseil municipal

Désignation de représentants au sein de la Commission locale d’action sociale de la Préfecture de police

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 octobre , 7, 8 et 9 octobre 2026 2026 R 399 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 6 la Commission locale d’action sociale de la Préfecture de police ------------- Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le rapport présenté par le
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 R 399
Conseil municipal

Désignation de représentants au sein de la Fondation Louis Lépine de la Préfecture de police

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 octobre , 8 et 9 octobre 2026 2026 R 393 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 6, 7 Fondation Louis Lépine de la Préfecture de Police ------------- Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le rapport présenté par le Maire de Paris
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 R 393
Conseil municipal

Désignation de représentants au sein du Conservatoire à rayonnement régional de Paris

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 octobre , 8 et 9 octobre 2026 2026 R 392 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 6, 7 Conservatoire à rayonnement régional de Paris ------------- Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le rapport présenté par le Maire de Paris ; Considérant qu
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 R 392
Conseil municipal

Location de l’immeuble 41 avenue de Saint Ouen (17e) à ELOGIE-SIEMP – Bail emphytéotique.

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 12 octobre , 7, 8 et 9 octobre 2026 2026 DLH 218 Location de l’immeuble 41 avenue de Saint Ouen (17e) à -21 ; Vu le Code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.451-1 et suivants ; Vu le ou construction en application de l’article L.451-7 du code rural et de la pêche maritime la charge de tous les travaux d’entretien et de grosses réparations, y compris ceux que l
OCTOBRE 2026
Déliberation
2026 DLH 218-1
Conseil municipal